de son sac enroulées autour de son cou ; qu'il constatait que la lanière était coincée dans la portière de la voiture ; qu'il ouvrait la portière pour libérer la jeune fille, mais cela ne se révélait

la protection censée empêcher l'accès aux éléments mobiles de la machine était constituée par un bracelet de cuir attaché au poignet de l'opérateur et relié au mouvement de descente du pilon par une lanière

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix en Provence, 19 mai 2008), que, suivant un acte descriptif de division du 2 décembre 1998, la SCI Lapierre

PRODUIT ; SUR LE PREMIER MOYEN DE CASSATION, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 83 ET 206 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A OMIS D'ANNULER L'ORDONNANCE DESIGNANT MONSIEUR LAPIERRE

Jean-Charles X..., sociétaire de la société coopérative agricole laitière de Vy-les-Lure (la coopérative) depuis 1964, s'était engagé à livrer à celle-ci la totalité de la production de lait de son exploitation

Charles Z..., demeurant Le Port (Réunion), ... De Gaulle, allée Henri Lapierre, en cassation d'un arrêt rendu le 29 juillet 1988 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, au profit de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la société Laperrière frères, dont le siège

Contrairement à ce que prétend la société LAINIERE, dans le cadre de l'application de la solidarité financière du donneur d'ordre et du maître d'ouvrage, la société LAINIERE n'est pas fondée à déplorer

X... a demandé la condamnation de la société La Lainière de Roubaix au paiement de dommages-intérêts ; Attendu que la société La Lainière de Roubaix fait grief à l'arrêt d'avoir, après expertise, accueilli

de son pourvoi en tant que dirigé contre la compagnie Elvia assurances Schwelzerlache Versicherung Gesellschaft ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Métallique a confié à la société Laperrière

Chimie, Etablissements Laguerre et Ceinet HP, ont été poursuivies devant le tribunal correctionnel du chef de blessures involontaires aggravée, la société Generali Iard, assureur des sociétés Laguerre

Pierre, Charles X..., demeurant à Paris (16e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1992 par la cour d'appel de Caen (1re chambre, section civile et commerciale), au profit de l'Union laitière

27 janvier 2004), que la Société française de fournitures pour installation et maintenances techniques (société Soffimat), est convenue le 9 décembre 1997 avec la société Besnier Mayenne, devenue Laitière

d'élevage de veaux, de l'inappétence de ces animaux pour les produits Babilac Croissance puis Lactolait que la société Lactalis industrie commercialisait à partir d'aliments fabriqués par la société Laitière

PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LES JUGES DU SECOND DEGRE, STATUANT EN MATIERE DISCIPLINAIRE, ONT INFIRME LE JUGEMENT ENTREPRIS EN CE QU'IL AVAIT CONDAMNE LAGUERRE

l'acquisition par Marc Z... de la ferme du Ronceray ; qu'aux termes de l'acte constitutif du 21 décembre 1997, l'objet du GIE est de "développer l'activité économique de ses membres en assurant notamment des charges

à cuire, -comportant des motifs dessinés par des lanières de velours ou de cuirs cousus sur la chaussure, -une lanière entoure l'arrière du pied pour rejoindre la lanière principale à scratch, -

COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 9 MARS 2023 Le syndicat des copropriétaires de L'immeuble [Adresse 1], dont le siège est [Adresse 4], représenté par son syndic la société Oralia Lapierre