Nathalie, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 30 septembre 2005, qui, pour fraude fiscale, omission d'écritures en comptabilité et passation d'écritures

déclarations de X... et Mme Y..., l'existence des ecchymoses constatées lors de l'examen médical et les séquelles psychologiques constatées par le docteur Olie constituent à l'encontre de X... des charges

dont le siège était anciennement ..., et est actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1997 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre), au profit : 1 / de la société Natalys

Bernard Z..., Mme Nathalie Y..., épouse Z... (les consorts Y...) ont demandé au juge chargé du contrôle des expertises d'un tribunal de commerce le remplacement de M.

C... hospitalisée" et comprenant le propos suivants : "Selon nos informations, Nathalie C... est hospitalisée depuis mardi soir à E...

Charles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 9 septembre 1999, qui l'a condamné, pour publicité de nature à induire en erreur, infraction à la législation sur le crédit

Franck, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 5 décembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre Nathalie Y... épouse Z..., du chef de blessures involontaires

Y..., dont il avait fait sa maîtresse, dans la remise du chèque de 776 242 francs que Nathalie Y... a placé dans un portefeuille de chèques en attente, procédant à l'annulation des écritures comptables

Nathalie, épouse Z..., - LA COMPAGNIE PRESERVATRICE FONCIERE D'ASSURANCES (PFA), partie intervenante, contre l'arrêt du tribunal supérieur d'appel de SAINT-PIERRE et MIQUELON, en date du 21 janvier

Y..., commandant le navire "Nathalie X...", ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR,

X... de sa demande de remboursement de la pension versée pour l'entretien et l'éducation de sa fille Nathalie, et Mme Y... étant en droit de percevoir la contribution afférente à celle-ci conformément

Le syndicat des copropriétaires de cet immeuble (le syndicat des copropriétaires) l'ayant assigné en paiement de charges et de dommages-intérêts pour résistance abusive, M.

l'arrêt suivant : Attendu que Lili X..., fille d'une première union de Alix de Y..., est décédée le 4 octobre 1996, laissant à sa succession ses deux filles, issues d'un premier mariage, Bettina et Nathalie

maison afin de pouvoir y recevoir décemment leur fille handicapée, la Cour a violé l'article L. 454-1 du Code de la sécurité sociale en décidant que le recours des organismes sociaux ayant pris en charge

Bret, conseillère chargée du rapport ; ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, entendu en son rapport, composée de Jean-Loup Carrière, président de chambre, Mme Muriel

juge d'instruction sont fixées par les articles 49 à 51 et 79 et suivants du Code de procédure pénale ; qu'aux termes de l'article 50 du Code de procédure pénale, le premier président est seul pour charger

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Françoise Y..., veuve Z..., domiciliée 20 La lande du Fau, 35500 Saint-Herne, 2°/ Mme Nathalie

Nathalie, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 29 novembre 2004, qui, pour fraude fiscale, a condamné le premier, à 10 mois d'emprisonnement avec sursis et

l'instruction a méconnu le principe susvisé ; "2 ) alors que, le droit à un procès équitable commande d'accorder à l'accusé une possibilité adéquate et suffisante de contester les témoignages à charge

le vol, est confirmée par les témoins Cynthia Z... et Alain A... qui, eux aussi, avaient vu l'agresseur en possession d'une arme ; que cela concorde également avec les affirmations d'Alex B... et Nathalie