Henri Z..., domicilié [...]                                , pris en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Les Chefs associés, défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite

Monsieur Henri Z... : «(…) X... Gérard quant à lui a occupé la fonction de distributeur de 1991 à 1997.

Henri, - YD... Charles, - Y... Françoise, - Y... Gilles, - YE... Marie-Rose, - YF... Jean, - YG... Laurent, - YH... Marguerite, épouse H..., - XG...

Z... expose qu'à partir de 2009, ses horaires ont changé (cycle de 8 semaines) et ses fonctions également, le conduisant à devoir réaliser des toilettes intimes sur des résidents de sexe masculin ou féminin

partage des biens et à la déclaration de la succession de Jacques Y..., décédé en laissant pour héritiers, son épouse, Claude Y..., ses trois enfants vivants, Michel, Patricia et Caroline, ainsi que deux petites-filles

Maron, Déglise, conseillers, Mme Hotte, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP François-Henri Briard, avocat de M.

Henry Claude X..., Mmes Marie-Laure Y..., épouse Z..., et Stéphanie A..., épouse B..., a dit n'y avoir lieu à suivre contre les susnommés des chefs de diffusion de l'image d'un mineur présentant un caractère

le seize février mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de Me CELICE et de la société civile professionnelle URTIN-PETIT

été défavorables, mais reprochait à la société A...René d'avoir établi des déclarations fiscales erronées qui mélangeaient commissions dues et avances et l'avaient conduit à payer des impositions et charges

Richard et Alain Y..., de la SCP François-Henri Briard, avocat de la société Banque Rhône-Alpes ; Sur le rapport de M.

Selon Madame D... et les documents d'archives confirmant son récit, l'homme était surnommé " Charles " ou " Charli " ou " Charles Ali " ; dans le dossier de l'affaire X..., il est question de " Charley

aussi bien par l'enquêtrice que par le médecin légiste, d'une trace sur sa poitrine s'apparentant bien à une trace de brûlure ; qu'elle s'était également confiée sur les faits un an auparavant à son petit

[H] a été exposé au risque pendant au moins 5 ans et que la maladie a été constatée avant l'expiration du délai de prise en charge fixé à 35 ans.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 9 février 1981 par la confédération de l'artisanat et des petites entreprises

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'Alice B..., petite-fille du peintre Félix C..., est décédée le 3 janvier 1993 en laissant pour lui succéder son fils, Patrick B..., lui-même décédé le 9 juin 2000

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR débouté la SCI DAVILAND de ses demandes tendant à voir condamner Maître Paul Henri X... à lui payer la somme de 191

Henri-François X...à payer à M.

L'ambiance et la charge de travail provoquent insomnies, fatigue, hypersensibilité psychique, très défavorables dans son cas.

XB..., Bernard XC..., Marie-Josette XD..., épouse XE..., Jean-Baptiste XF..., Yvette XG..., épouse XH..., Danièle XI..., Jean-Bernard XJ..., Mohammed Nadjib XK..., Françoise XL..., épouse LE XM..., Charles-Henri

Maunand, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme X..., conseiller référendaire, les observations de la SCP François-Henri Briard, avocat de la société Les Arches du Cailly