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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ2
6137241dcd58014677412792
16 mars 2004
16 mars 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Constate qu'à la suite de l'arrêt du plan de cession de la société Ambulances de Chennevières,
Source officielleciv3
607940db9ba5988459c3f605
13 février 1970
13 février 1970
FERS ET GROSSE QUINCAILLERIE, MACHINES-OUTILS, OUTILLAGE, CHAUDRONNERIE, GROSSE SERRURERIE, GRILLAGE, ROBINETTERIES INDUSTRIELLES, AINSI QUE LE STOCKAGE, S'EFFECTUAIENT DANS LES ENTREPOTS DE LA RUE CHENNEBIER
Source officielleciv3
6137221bcd580146773fa4c7
10 mai 1994
10 mai 1994
Jacques X..., demeurant à Paris (10ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1992 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section A), au profit de : 1 / la société Cheneville, dont le siège
Source officiellecomm
613722fbcd58014677403ffd
12 novembre 1997
12 novembre 1997
Michel B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril 1996 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre, Section B), au profit : 1°/ de la société Cheneville, société anonyme dont le siège
Source officiellecomm
61372174cd580146773f3e5d
9 avril 1991
9 avril 1991
Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 1989 par la cour d'appel de Lyon (3è chambre), au profit de : 1°) La société Crouzet, dont le siège est ... (11ème), 2°) La société des transports Chenet
Source officiellecomm
613721eccd580146773f8c61
4 mai 1993
4 mai 1993
X... principal des impôts de Chennevières-sur-Marne, les conclusions de M. Curti, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !
Source officielleciv1
Donne défautc/MM. Antonio
61372102cd580146773f03a7
5 juillet 1989
5 juillet 1989
SILVA, menuisier, demeurant ... à Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne), 4°/ Madame Maria DE H... AMARO DE SOUSA, épouse G...
Source officielleciv3
613721a4cd580146773f58d6
15 avril 1992
15 avril 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Le Haras des Chenettes, dont le siège est
Source officielleciv1
61372192cd580146773f4e14
13 novembre 1991
13 novembre 1991
Chambre spéciale des mineurs), au profit de : 1°/ M. le directeur du Service d'action éducative en milieu ouvert, domicilié 18, rue Millotet à Dijon (Côte d'Or), 2°/ M. le directeur du foyer "les Chenevières
Source officiellesoc
61372295cd580146773febf3
14 février 1996
14 février 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tôlerie précision Chennevières (TPC), dont le siège est ..., en cassation
Source officielleciv1
6137212dcd580146773f1a08
3 juillet 1990
3 juillet 1990
Pierre X..., de M. le Directeur du Service d'Action Educative en Milieu Ouvert, 18, rue Millotet à Dijon (Côte-d'Or), 3°/ de M. le Directeur du Foyer des Chenevières, 6, rue du Changenet BP 20 à C/ de
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ECLI:FR:CCASS:2019:CO10130
27 mars 2019
27 mars 2019
F... doit être condamnée à restituer, une fois les montants visés ci-dessus entièrement payés, à chaque cédant, les parts sociales lui revenant de la société Chennevières Auto Lavage ».
Source officiellesoc
613721cfcd580146773f7986
10 mars 1993
10 mars 1993
Y... de Olivera X..., demeurant ... à Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1991 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de la société
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ECLI:FR:CCASS:2024:OR50816
19 septembre 2024
19 septembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : G 24-14.064 Demandeur(s) : la société Bétons et matériaux du Chenet (BMC) Avocat(s) : la SCP Gaschignard, Loiseau
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50815
19 septembre 2024
19 septembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : H 24-14.063 Demandeur(s) : la société Bétons matériaux du Chenet (BMC) Avocat(s) : la SCP Gaschignard, Loiseau
Source officielleciv2
6137234acd58014677407e04
27 mai 1999
27 mai 1999
Samy Y..., demeurant ..., 3 / de Mme Antonise X... épouse Z..., demeurant ..., 4 / de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris Hôpital Chenevier, dont le siège est ..., 5 / de la Caisse primaire
Source officiellesoc
6079b2079ba5988459c554b6
6 juin 1973
6 juin 1973
1969, ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, DEFAUT DE REPONSE AUX CONCLUSIONS, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DEBOUTE CHENET
Source officiellesoc
6079b1979ba5988459c52a5b
12 novembre 1998
12 novembre 1998
20 de la convention type relative à la dispense d'avance des frais de transports sanitaires terrestres annexée à l'arrêté ministériel du 17 novembre 1989 ; Attendu que la société Ambulances de Chennevières
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613724e3cd58014677419385
1 octobre 1987
1 octobre 1987
Cour estime qu'en l'état des indications fournies le 16 septembre 1986 par Mme Y... sur sa situation de fortune et la valeur des immeubles dont elle est propriétaire à Saint-Maur-des-Fossés et à Chennevières
Source officiellecomm
61372265cd580146773fc97a
22 novembre 1994
22 novembre 1994
Languedoc (Branche transports), dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1993 par la cour d'appel de Lyon (3e Chambre), au profit : 1 ) de la société Transports Chenet
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