. - ce qui impliquait nécessairement que le chevillard était habilité par cet organisme - et que, dès lors, en remettant à celui-ci des vignettes de garantie correspondant aux animaux produits par les

Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a condamné Eugène Y... au paiement d'une somme de 60 000 francs au profit de la société Burton

remblaiement, alors que l'activité de la société Laflutte consistait à débarrasser ses clients desdits déchets ; "et aux motifs, adoptés des premiers juges, que la carrière située au lieu dit "Le Buisson

Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Beraudo, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Airgaz, de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de Mmes Y..., Le Floch et Buisson

X..., directeur de magasin à la société Burton, a été licencié pour faute grave le 24 décembre 1999 ; Attendu que pour des motifs pris de la violation des articles L. 122-6, L. 122-8 et L. 122-14-3

.; qu'en effet, en conduisant Chevillard sur les lieux d'habitation de la victime et en se tenant à proximité de cette dernière, ils se sont rendus coupables du délit de complicité qui leur est reproché

Artaud un chèque de 400 000 francs tiré sur le Crédit industriel d'Alsace et de Lorraine (CIAL) et libéllé à l'ordre de la "charge Buisson"; que M. Artaud a remis le chèque à M.

de la démolition alors qu'elle ne précise pas quel est le droit fondamental à mettre en balance avec le droit de propriété des voisins concernés, ni en quoi la destruction d'une construction sans chevillage

, la comptabilité complète des établissements constituant le "groupe Bussoz" prise en charge selon le chef comptable par le demandeur et transférée par ses soins au siège de la SEEB n'a pas été retrouvée

Buisson et M.

feuilles "échanges procures" qui étaient accrochées avec chaque feuille du mois correspondant étaient détachées, un dossier "Avoir" qui était en attente, lui, a disparu..." et que "dans le cahier Chevillard

X... a été affecté, courant septembre 1988, sur un chantier de l'Aérospatiale à Verrières-le-Buisson, et que son employeur l'a considéré par lettre du 10 novembre 1988 comme démissionnaire à compter du

X... ayant déclaré aux enquêteurs qu'il ne s'était pas posé le problème de la rédaction d'un procès-verbal ; qu'à la date de cette modification, l'entreprise Buisson-Chappuy aurait valablement pu soumissionner

X... recevable à agir en défense du droit moral d'auteur, en ce que son action porte sur les chansons suivantes : « La leçon buissonnière », « Berceuse pour un petit loupiot », « La porte à droite », «

CIRP) a fait édifier sur des terrains lui appartenant, un ensemble d'immeubles ; qu'à l'occasion de cette opération, elle a cédé, en 1969, des terrains sur lesquels a été construit, au lieu-dit "Les Buissons

X..., Arnould et Buisson) faisant état de ce que l'ensemble des parties au projet de ZAC, et donc la SAEMB, avaient été tenues informées du coût global du programme immobilier dès avant la remise de l'estimation

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 14 DÉCEMBRE 2023 La société Le Buisson

; "alors, d'autre part, que, dans son dispositif, l'arrêt attaqué a ordonné le renvoi du prévenu devant le tribunal correctionnel de Chambéry, notamment, pour avoir, à Chambéry (Savoie), au parc Buisson-Rond