Y..., la société Bordas industrial Group, la société Chryso, la société Korodur International GmbH, la société Allianz, la société Airbus et la société Airbus opérations ; Rejette les demandes formées

du Code de procédure pénale, défaut de réponse aux conclusions, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a dit le prélèvement des disques enregistreurs de chrono

Patrick A...                , domicilié [...]                                            , agissant en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Chrono 2 roues Asnières

M..., épouse Q..., souffre, depuis l'âge de 11 ans, d'une épilepsie généralisée, traitée en 2002 par Dépakine chrono 500 mg, médicament produit par la société Sanofi-Aventis France ; qu'envisageant une

Laurent Y... travaille dans un centre de vacances au Vietnam ; que Mme Chieko X... est actuellement au chômage ; qu'il n'existe aucun patrimoine immobilier commun ; que M.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET DEFERE (TOULOUSE, 13 JUIN 1973), QUE, PAR ACTES DU 21 MAI 1970, INTERVENUS ENTRE CHIABO, ELEVEUR, ET LA

les a acquis ou en a pris possession en connaissance de la clause de réserve de propriété ; que les appelants ne rapportent pas cette preuve dans la mesure où d'une part ces chromos ne figuraient pas

, rejette la demande formée par la société Chrono Star International Participations Groupe Franck Muller et la condamne à payer à M.

Languedoc-Roussillon s'était engagée à des travaux nécessitant l'obtention du permis de construire qu'impliquait le changement de destination des lieux, la cour d'appel, devant laquelle la société Chrono

qui y aurait mentionné une somme inexacte, le juge d'instruction, en vertu d'un réquisitoire supplétif, a inculpé, d'une part, Y... de tentative d'escroquerie et, d'autre part, Chaubo d'établissement

; Attendu que selon l'arrêt attaqué, la société Phidap installée à Courbevoie et à la tête d'un groupe de plusieurs sociétés, a accueilli dans ses locaux, après leur fusion, les sociétés Dia et Chromos

[Localité 1] (Espagne), a formé le pourvoi n° U 21-13.717 contre l'arrêt rendu le 17 décembre 2020 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 3-1), dans le litige l'opposant à la société Groupe Chrono

[T] [G], tous deux domiciliés [Adresse 3], 3°/ la société Chrono Kart, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° C 22-18.973 contre l'arrêt rendu

pas effectué d'heures supplémentaires, conformément à la loi du 31 décembre 1992 ; que la cour d'appel n'a pas cherché à vérifier l'existence des heures supplémentaires par la production des disques chrono-tachygraphes

CONTRAT DU 6 MARS 1970, A SE FOURNIER EXCLUSIVEMENT EN CARBURANTS ET LUBRIFIANTS AUPRES DE CETTE DERNIERE PENDANT DIX ANS AU PRIX DE SON TARIF "REVENDEUR DETAILLANT", QUE, PAR ACTE SEPARE DU MEME JOUR CHALBOS

Christian X..., demeurant ... àrenoble (Isère), agissant en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Sky Lab foto chrono, 28/ La société Sky Lab foto chrono, société à responsabilité limitée

domaine www.denverelectronics.com accessible en France, puis ayant appris que la société Home Shopping Service avait acquis les produits «Denver» litigieux auprès de la société de droit néerlandais ChartBox

Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1986 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale), au profit de la société civile professionnelle de biologistes LABORATOIRES DE BIOLOGIE MEDICALE CHERBY