Christian Z..., demeurant ... (Dordogne), 3 / Mme Sophie A... épouse de M. Philippe Y..., demeurant ... à Villiers-Saint-Frédéric (Yvelines), 4 / M.

: Sur le pourvoi formé par Mlle Jeanne-Marie, Emilienne Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1994 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de Mme Anne-Christine

XW..., stand 151, 30 / Mlle Jamy C..., stand 152, 31 / Mme Christine R..., stand 153, 32 / Mme Pascale YG..., stand 154, 33 / M.

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Christine Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 20 février 2018, qui, dans l'information suivie contre

Christian Y..., 2°/ M. André Y..., 3°/ Mme Marie Z..., épouse X...

MAURICE LETULLE, CHRISTIANE LETULLE-JOLY, GUY DELOISON, NOTAIRES ASSOCIES DEPUIS LE 1ER SEPTEMBRE 1975, FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (COUR D'APPEL DE PARIS, 20 MAI 1981) DE L'AVOIR DEBOUTE DE SA DEMANDE

demeurant ensemble à La Cerlangue (Seine-Maritime) Saint-Romain-de-Colbosc ; en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1985 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), au profit de : 1°) Madame Christine

Christian Z..., demeurant à Saint-Paul Les dax (Landes), Hinx, défendeurs à la cassation ; II Sur le pourvoi n8 Z 91-16.716 formé par M. Christian Z..., demeurant chez M.

fût-ce pour le rejeter, ce chef premptoire des conclusions de Patrick Klein, n'a pas donné de base légale sa décision ; "2) alors que si certaines clauses du contrat d'assurances sont équivoques ou ambigus

Christian F..., demeurant le Bois Sennebault, Chauvigny (Vienne), 108/ M. Daniel G..., demeurant ...,, 118/ M. Raymond H..., demeurant ..., 128/ M.

André, Jean Y..., demeurant La Bégude De Mazenc, Le Sage (DROME), 2°) Mme Nicole, Christine A... épouse Y..., demeurant La Begude De Mazenc, Le Sage (DROME), 3°) M.

André De C..., demeurant ... (12ème), 11°/ de Mme Christine D..., veuve Z..., ayant droit de M. Jean Z..., architecte, demeurant ... (Hauts-de-Seine), 12°/ de M.

(Bas-Rhin), 2 ) Mme Christine X..., née A..., demeurant ...

SONT DECEDES, LE MARI EN 1945 ET LA FEMME EN 1964, EN LAISSANT POUR HERITIERS LEURS TROIS ENFANTS, CHRISTIAN, HENRI ET ELISABETH, EPOUSE DE Y... ; QU'APRES AVOIR A LA DEMANDE DES DEUX FRERES DE A...

Christian X..., domicilié [...]                                           , contre l'arrêt rendu le 2 février 2016 par la cour d'appel de Colmar (5e chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme Béatrice

Christian Y..., administrateur judiciaire de la société anonyme TCEN, demeurant à Limoges (Haute-Vienne), ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 octobre 1990, où étaient

Philippe A..., demeurant ..., 6 / de Mme Christine B..., demeurant ..., 7 / de M. Bruno C..., demeurant ..., 8 / de M. Alfred D..., demeurant ..., 9 / de M.

Christian X..., demeurant 5, place du Général de Gaulle à Audruicq (Pas-de-Calais), 16°/ de Mme Brigitte F..., demeurant 5, place du Général de Gaulle à Audruicq (Pas-de-Calais), 17°/ de Mme B...