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92 résultats pour « Christian Hanus »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372163cd580146773f3579

Cassation

11 octobre 1990

11 octobre 1990

Hanne, conseiller rapporteur, MM. Chazelet, Lesire, Leblanc, Berthéas, conseillers, Mme X..., M. Z..., Mme Bignon, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

61372203cd580146773f9800

Cassation

2 décembre 1993

2 décembre 1993

Christian A..., domicilié à"Kergoulec", Landaul, Landévant (Morbihan), 9 ) de M. Christian B..., domicilié à"Kergoulec", Landaul, Landévant (Morbihan), 10 ) de M. Claude C..., domicilié ...

Source officielle
CC

soc

6137211dcd580146773f1189

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

Christian, demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613721aacd580146773f5d16

Cassation

30 janvier 1992

30 janvier 1992

Lesire, Leblanc, Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, Mmes Barrairon, Chaussade, Batut, conseillers référendaires, M. Graziani, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

61372104cd580146773f0482

Cassation

31 octobre 1989

31 octobre 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Christian Y..., demeurant à Tourettes-de-Fayence (Var), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7

Source officielle
CC

soc

é la mise à pied de trois jours prononcéec/Mme Z

613720bfcd580146773ee0ed

Cassation

22 décembre 1988

22 décembre 1988

DE L'ENFANCE", dont le siège est à Paris (7e), ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 avril 1985 par le Conseil de prud'hommes de Longjumeau (section activités diverses), au profit de Madame Christine

Source officielle
CC

soc

61372104cd580146773f04a0

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

Christian, demeurant ... à Puget-sur-Argens (Var), 2°/ de M. Z... Michel, demeurant Lotissement Lei Cades, Route du Débarquement à Saint-Maxime, 3°/ de M. A...

Source officielle
CC

soc

613721a1cd580146773f5612

Cassation

9 avril 1992

9 avril 1992

Christian X..., demeurant bât B "les Fabrettes", ...

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CC

soc

613721a1cd580146773f561f

Cassation

9 avril 1992

9 avril 1992

Christian Y..., demeurant ... (Haute-Vienne), défendeur à la cassation ; Sur le pourvoi n° D 90-15.198 formé par : M.

Source officielle
CC

soc

613721a9cd580146773f5c37

Cassation

30 janvier 1992

30 janvier 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christiane X..., "Omnium Technique Service", demeurant ... (2e), en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars

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soc

613720d8cd580146773eee3f

Cassation

27 avril 1989

27 avril 1989

(Hauts de Seine), 6°/ Monsieur Christian I..., demeurant ...

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CC

soc

613720d9cd580146773eee75

Cassation

25 janvier 1989

25 janvier 1989

SAINT-DESIRAT CHAMPAGNE, dont le siège social est à Serrières (Ardèche), en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1985 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de Madame CHALEAT Christiane

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CC

soc

61372165cd580146773f3666

Cassation

11 octobre 1990

11 octobre 1990

Christian D..., 2°/ de M. Z..., ès qualités d'administrateur au règlement judiciaire de M. D..., domicilié à Reims (Marne), ..., 3°/ de M.

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soc

61372157cd580146773f2f7a

Cassation

20 décembre 1990

20 décembre 1990

(Nord), en cassation d'un jugement rendu le 6 juillet 1988 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Lille, dans l'affaire opposant : Mme Christiane Z..., demeurant ...

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soc

61372119cd580146773f0fa6

Cassation

16 novembre 1989

16 novembre 1989

Val-de-Marne, dont le siège est à Créteil (Val-de-Marne) ..., en cassation d'une décision rendue le 28 janvier 1987 par la commission nationale technique (section accident), au profit de Madame Christiane

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soc

61372129cd580146773f17a4

Cassation

9 novembre 1989

9 novembre 1989

Christian X..., demeurant à Saint Sauveur de Montagut (Ardèche), défendeur à la cassation, à : La caisse primaire d'assurance maladie de la Drôme, dont le siège est BP 1029 à Valence (Drôme), en

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soc

61372234cd580146773fb10b

Cassation

9 juin 1994

9 juin 1994

Caisse nationale militaire de sécurité sociale, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 novembre 1990 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Blois, au profit de Mme Christiane

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soc

6137220ccd580146773f9d0b

Cassation

28 octobre 1993

28 octobre 1993

Emmanuel Y..., ès qualités de tuteur de Mme Christiane X..., demeurant à Angers (Maine-et-Loire), ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 décembre 1990 par le tribunal des affaires de sécurité sociale

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CC

soc

613721fccd580146773f9438

Cassation

18 novembre 1993

18 novembre 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christiane, Simone Y..., demeurant à Cavaillon (Vaucluse), 254, cours Gambetta

Source officielle
CC

soc

6137219ecd580146773f548e

Cassation

4 juillet 1991

4 juillet 1991

Christian X..., demeurant ...

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