Christophe X..., domicilié ..., 98800 Nouméa, (Nouvelle-Calédonie), en cassation d'un jugement rendu le 26 octobre 1998 par le tribunal de première instance de Nouméa (contentieux des élections politiques

Group du véhicule BMW au bénéfice de Christophe A..., les conditions de son embauche par D...

Jean-Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 4 mai 2004, qui, pour refus de recevoir un billet ayant cours légal, l'a condamné à 150 euros d'amende et

Z... quittait les lieux, rattrapé à un feu rouge, est descendu de sa voiture muni d'un câble sans l'utiliser ; que, cependant, Jean-Christophe Z... a ajouté que l'automobiliste avait alors utilisé cette

Pascal Duflot, demeurant 7, rue des Carrois, 77830 Valence En Brie, 13 / de M.

d'un arrêt rendu le 11 mars 1997 par la cour d'appel de Grenoble (2ème chambre civile), au profit : 1 / de Mme Colette Y..., demeurant ..., 2 / de la société civile immobilière (SCI) Saint Christophe

Valéry C..., M. Florent D..., M. Jean-Christophe E..., M. Benoît F..., M. Didier G..., M.

Cathala, président, Mme Valéry, conseiller référendaire rapporteur, Mme Farthouat-Danon, conseiller doyen, MM. Pion, Ricour, Mmes Van Ruymbeke, Capitaine, Gilibert, conseillers, Mme Salomon, MM.

Christophe Y..., embauché en qualité de directeur commercial en 1986, a été licencié en 1998 ; qu'en 1999, M.

, société anonyme, dont le siège est La Roque Saint-Christophe, 24260 Peyzac Le Moustier, 3°/ M.

d'une part, que, dans leur mémoire régulièrement déposé devant la chambre de l'instruction, les parties civiles faisaient valoir que les moniteurs situés à 10 mètres et 3 mètres, devant lesquels Christophe

Jean-Christophe Z..., domicilié [...]                      , 2°/ à M.

"en ce que par arrêt incident du 16 mars 2004, la Cour a refusé de reporter les débats à une session ultérieure pour que puissent être entendus les témoins Clotilde Y..., Pierre Y..., Alain Z..., Christophe

Serge, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 27 mars 2003, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Christophe Y... et Evelyne Z..., épouse

présence dans le sang d'un taux d'alcool pur de 1, 29 gramme par mille, par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence causé la mort de Christophe

Jean-Christophe, - LA SOCIETE PHOTONIUM, civilement responsable, - LA COMPAGNIE MAAF, partie intervenante, - Y...

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 18 mai 2000, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et 3 000 francs

Eric Petitnicolas, demeurant 5, rue de Bouxières aux Dames, 54690 Lay-Saint-Christophe, 95 / de Mme Delphine Ploussard, demeurant 24, rue de Bellevue, 54910 Valleroy, 96 / de M.