certes un ensemble audio-visuel présentant de lointaines similitudes avec une oeuvre cinématographique ; mais que la preuve n'est pas rapportée que le concepteur de ce jeu ait eu, à l'inverse d'un cinéaste

qualité de dirigeant de fait, qualité pour laquelle elle avait déjà été condamnée à prendre en charge la moitié du passif de la société Concept loisirs détente, mais en qualité de concepteur du projet "Cinergy

judéo chrétiennes dans tous les domaines de la vie sociale", le Conseil d'Etat a annulé le visa d'exploitation accordé à un film cinématographique ; que, pour protester contre cette annulation, la cinéaste

. ; que le Juge de l'expropriation a prononcé l'ordonnance d'expropriation des parcelles CINESI le 25 mars 1997 et a fixé, par jugement du 11 avril 1997 confirmé par l'arrêt de renvoi de la Cour d'appel

Bruno M..., demeurant 16, rue des trois communes, 27930 Cierrey, 10 / de M. Jean-Jack E..., demeurant ..., 11 / de M. Jean-Paul I..., demeurant ..., 12 / de M.

Didier Y..., demeurant à Cisery-Guillon (Yonne), en cassation d'un arrêt rendu le 4 novembre 1992 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section A), au profit de M.

Le Domaine, 27180 Saint-Sébastien de Morsent, 55 / de Mme Marie-Claire YY..., demeurant Le Bois Drouard, 27160 Cintray, 56 / de M.

», - 15 décembre 2011, précise pour un cinéaste qui monte son film : « Tout est pour lui Meccano ou dominos », - 30 décembre 2011, reprend l'expression d'un « Meccano industriel » pour présenter un choix

E..., laquelle ne visait qu'un seul fait, celui d'avoir acquis le 29 juin 1989 de la SARL Cinergy un immeuble commercial à Albi au prix de 10 000 000 francs, et de l'avoir revendu le lendemain en l'état

Un cinéaste scientifique ayant filmé le colloque EADS, M. [S] (pièce 20 défendeur) atteste qu'il n'y a fait aucune intervention et lui a ensuite adressé un projet d'émission inadapté.

Maurice Y... a travaillé au profit d'autres sociétés à raison d'une moyenne de 18,7 jours par an, soit un peu moins d'un mois; que ces contrats ont été conclus notamment avec les sociétés Events, Cinergie

Joseph, Etablissements Gringoire, Martin Moulet, Freysse et Carlet, Danto Rogeat, Danto Rogeat Service, Cinerg, Cofatech Services) et décrit les différents postes de travail successivement occupés depuis

Z..., cinéaste et alors adjoint du maire chargé de la communication, ayant obtenu de la partie civile l'autorisation de tournage ; que des extraits de ce teaser ont été projetés au cours de la séance du

établir l'absence d'accès à l'oeuvre revendiquée dont se prévaut Monsieur [I] [E] ; que la contestation de l'appelant porte, par ailleurs, sur les sources d'inspiration du cinéaste