CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

350 résultats pour « Claude BERRY »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00180

Cassation

6 mars 2018

6 mars 2018

du travail, base de la poursuite et des autres pièces de procédure, que le 15 novembre 2010, Julien Z..., salarié de la société ISS Espaces Verts, attributaire d'un marché de travaux d'entretien des berges

Source officielle

Page 2 sur 18

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC22 résultats

Journal officiel
Créations

Le Berry'S, BONVOT, David Jean-Claude Jacky

SIREN 910625409Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

03/12/2023

Voir →

Modifications diverses

AUTO IMPEC 36 BERRY NUISIBLES, CANIVET, Cyrille, Claude, Maurice

SIREN 911270726Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

07/05/2023

Voir →

Procédures collectives

BERRY, Pascal, Claude

SIREN 400639969Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

16/12/2022

Voir →

Créations

BERRY NUISIBLES, CANIVET, Cyrille, Claude, Maurice

SIREN 911270726Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

15/03/2022

Voir →

Créations

BERRY CREA METAL, CHALIER, Michaël, Claude

SIREN 898133210GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES

02/05/2021

Voir →

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01101

Cassation

10 mai 2012

10 mai 2012

X...a respecté la clause de non concurrence contractuelle illicite », cependant que l'exposante soutenait, d'une part, « qu'aucun élément ne justifie » du respect de cette clause (conclusions exposante

Source officielle
CC

soc

613721a0cd580146773f5583

Cassation

9 juillet 1991

9 juillet 1991

Jean-Claude X..., demeurant ... à Berre-l'Etang (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 17 avril 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de la Société

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00438

Cassation

18 mai 2016

18 mai 2016

[S] la copie des avis de mise en recouvrement des sociétés Techroba et Béton services Berry alors qu'elle avait procédé au règlement des sommes redressées le 13 novembre 2008, de sorte que M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00361

Cassation

23 mars 2010

23 mars 2010

Il a déjà répondu au premier moyen soulevé par la société BERY.

Source officielle
CC

civ1

613721dfcd580146773f859e

Cassation

9 juin 1993

9 juin 1993

Jean-Claude Y..., demeurant ... (Ille-et-Vilaine), 108/ Société anonyme Favre frères, dont le siège est ..., et actuellement ..., 118/ M.

Source officielle
CC

cr

613725e5cd580146774215e1

Cassation

18 octobre 2000

18 octobre 2000

Claude-Guy, - X...

Source officielle
CC

cr

613725f5cd58014677421db3

Cassation

12 mars 2002

12 mars 2002

et Brunner, ont obtenu la condamnation de Thomson CSF, en mettant en oeuvre, en application de la clause compromissoire figurant dans la lettre-contrat du 19 juillet 1990, la procédure d'arbitrage dans

Source officielle
CC

cr

6079a8c69ba5988459c4ee60

Cassation

6 juillet 1967

6 juillet 1967

CASSATION PARTIELLE SUR LE POURVOI DE LA BANQUE POPULAIRE DU BERRY-ORLEANAIS, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE BOURGES DU 28 AVRIL 1966, QUI A DECLARE IRRECEVABLE SA CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE

Source officielle
CC

soc

61372483cd58014677416210

Cassation

2 février 2006

2 février 2006

Bruno Baretti, 6 / Mme Nicole Baron, 7 / Mme Marie-Claude Baudrey, 8 / M. Jean-François Baumann, 9 / M. Larbi Benaissa Rahal, 10 / Mme Martine Berner, 11 / M.

Source officielle
CC

civ1

éhicule, puis a exercé un recours subrogatoire tantc/M. X

61372345cd58014677407941

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

Jean-Claude Z..., pris en sa qualité de civilement responsable de son fils Didier Z..., 3 / de M. Didier Z..., demeurant tous deux ..., 13110 Port-de-Bouc, 4 / de M.

Source officielle
CC

civ1

61372300cd58014677404392

Cassation

3 mars 1998

3 mars 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Berry Levage Manutention, dite BLM, dont le siège social est

Source officielle
CC

civ3

6137216bcd580146773f3980

Cassation

12 juin 1991

12 juin 1991

Claude XE..., 13°/ de Mme Maria, Justa épouse XE..., demeurant ensemble à Torcy (Seine-et-Marne), ..., résidence Le Champ Berger II, 14°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

613722cecd58014677401b34

Cassation

12 mars 1997

12 mars 1997

Roger Z..., décédé, 4°/ la société Sica Berry Gatinais Sologne, dont le siège social est : 18410 Clémont-sur-Sauldre, en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1992 par la cour d'appel d'Orléans (chambre

Source officielle
CC

cr

61372614cd58014677422d02

Cassation

15 septembre 1999

15 septembre 1999

Claude, - H...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300117

Cassation

8 février 2018

8 février 2018

dressé par Mme C..., notaire, Mme A... a vendu à M. et Mme X... une maison d'habitation comprenant plusieurs chambres à l'étage ; que, le même jour, M. et Mme A... ont vendu aux mêmes acquéreurs la bergerie

Source officielle
CC

civ2

M. Y... à l'arrêt d'avoir rejeté sa demandec/M. X

60794cb39ba5988459c467e8

Cassation

24 janvier 1996

24 janvier 1996

Y..., assuré auprès des Assurances mutuelles de l'Indre (AMI), s'est déporté sur la gauche à la suite de l'éclatement d'un pneu et est allé heurter la camionnette de la société Berry peinture, assurée

Source officielle
CC

comm

61372320cd58014677405bcf

Cassation

23 juin 1998

23 juin 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Dominique Y..., demeurant "La Bergerie", domaine

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300850

Cassation

7 décembre 2022

7 décembre 2022

gauche du Dadou avait été utilisé pour les travaux réalisés antérieurement à l'année 2014 ; qu'en retenant que, s'agissant des travaux antérieurs à l'année 2014 l'expert judiciaire confirmait que les berges

Source officielle
CC

civ1

61372122cd580146773f140f

Cassation

31 janvier 1990

31 janvier 1990

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société des ETABLISSEMENTS BERNY, société anonyme, dont le siège est ..., agissant en la personne

Source officielle