assisté à une scène de son père avec sa cousine Claire ; que cette scène l'avait choqué, qu'il savait que ce qu'ils faisaient n'était pas bien et qu'il avait du mal à en parler ; que tant Claire Y...

pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'un accident de la circulation est survenu entre le véhicule automobile conduit par Rémy Y... et celui conduit par Claudine

SDBO), dont le siège est ... (9e), en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1991 par la cour d'appel de Paris (14e chambre, section B), au profit de la société à responsabilité limitée Boucherie Clauzel

Claudine, épouse BIGAN, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, du 13 octobre 1989 qui, dans la procédure suivie contre elle du chef de blessures involontaires, a prononcé

son intention de démissionner ; qu'en se bornant à dire que la salariée n'avait pas manifesté sa volonté claire et non équivoque de démissionner sans analyser les circonstances de fait de l'espèce,

2 ) qu'en présence d'une démission écrite, suivant une altercation, il appartient au juge du fond de caractériser en quoi la volonté de la salariée de démissionner n'a pas résulté d'une volonté claire

René Z..., demeurant à Fitou (Aude), ..., en cassation d'un jugement rendu le 31 janvier 1990 par le tribunal d'instance de Narbonne, en matière électorale, au profit de Mme Claudine X..., domiciliée

Claudine, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 5 février 1998, qui, pour infractions à la règle du repos hebdomadaire, l'a condamnée à 9 amendes de 1 000 francs ; La COUR

X... fait grief à l'arrêt de rejeter cette fin de non-recevoir, alors, selon le moyen : 1°/ que seule la reconnaissance claire et non équivoque par le débiteur du droit de celui contre lequel il prescrivait

Y... a réalisé régulièrement des photographies, de 1977 à 1999, pour la rubrique "mode" du magazine Marie-Claire édité par la société Marie-Claire Album ; Attendu que la société fait grief à l'arrêt

Claudine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 7 février 1996, qui, dans les poursuites exercées contre Michel X... notamment pour contravention

.., demeurant Le Luc en Provence (Var), route de Toulon, en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1989, par le tribunal d'instance de Draguignan, en matière électorale, au profit de Madame Claudine

demeurant La Glandée, Villiers-en-Bière (Seine-et-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 21 février 1989 par le tribunal d'instance de Melun, en matière électorale, au profit de : 1°/ Madame Claudine

Claudine, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, du 30 mars 1994, qui l'a déclarée coupable de non-représentation d'enfant, a ajourné le prononcé de la peine et a prononcé sur les intérêts

âgée de six ans et Annabelle âgée de quatre ans; que Marie-Claire et Annabelle auraient déclaré que c'était bon de sucer le sexe de leur père; qu'Irène X... disait avoir vu Marie-Claire toucher

Claire, épouse Z..., - Z...

., demeurant à Cayenne (Guyane), 24, bis avenue de la Liberté, en cassation d'un jugement rendu le 1er mars 1989 par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, au profit de Madame Claudine

Claudine, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 12 juin 2003, qui, pour abus de faiblesse, l'a condamnée à 12 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve et

COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis, tels qu'ils figurent au mémoire en demande et sont reproduits en annexe : Attendu que Mme Claudine

2010 a pris fin par sa démission le 30 septembre 2011 et de le débouter par conséquent de ses demandes, alors : « 1° /que la démission ne se présume pas et ne peut résulter que d'une manifestation claire