. - Sur les paquets de « Neos - Mini Java » à l'intérieur du couvercle, l'inscription suivante en langue anglaise : « Neos Mini Cubana stands for every day premium smoking pleasure, using precious Cuban

avril 2014, pourvoi n° 12-26.536), qu'ayant été blessés lors d'un accident de la circulation survenu le 19 juin 2001, à bord d'un autobus, pendant une excursion réalisée au cours d'un voyage organisé à Cuba

tel est le cas d'un mur édifié par le propriétaire d'un emplacement de parking qui concerne non seulement l'emplacement du sol à usage de parking mais également les murs et les planchers ainsi que le cubage

X..., ressortissant cubain, a été l'objet d'un contrôle d'identité le 9 septembre 1998, à 1 heure 15, alors qu'il se trouvait dans le bois de Boulogne, en infraction à un arrêté du 13 août 1985 interdisant

branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 21 mars 1991), que la société Holz Fink a commandé, le 8 avril 1987, à la société Scierie moderne de la Thiérache (société Scierie moderne) un certain cubage

N..., société qui avait été mise en liquidation ; qu'elle faisait valoir qu'elle avait sacrifié une situation professionnelle importante à Cuba sans pouvoir retrouver l'équivalent en France pour venir

holding ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que la société Coprova, dont la majorité du capital est détenue par la société Octubre holding, est l'importateur exclusif en France des cigares cubains

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 avril 2007), que lors d'une augmentation de capital émise par la société Géopétrol Yumuri qui exploitait du pétrole à Cuba

__ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Cuba

), REVUE QUI SERAIT PUBLIEE A CUBA EN CE QUI CONCERNE LES EDITIONS EN LANGUES ANGLAISE ET ESPAGNOLE ET A MILAN POUR L'EDITION EN LANGUE ITALIENNE ; QUE LE TITRE, LE FORMAT, LA PRESENTATION DE LA REVUE

Il a, en outre, assigné la société Cuba libre et d'autres personnes en paiement de sommes irrégulièrement reçues. 3.

Mahut avocat de M.

JOINT, EN RAISON DE LA CONNEXITE, LE POURVOI N° 72-13208 FORME PAR MAHAUT ET LE POURVOI N° 72-13 336 FORME PAR LE TRESOR PUBLIC; SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE, DU POURVOI N° 72-13

de sédiments concerné par les travaux et en a précisé les données à la suite de mesures faites en présence du prévenu largement supérieur au cubage réglementaire de 2000 m3, alors que les faits concernent

LOUIS, CONDUISANT SA CAMIONNETTE, HEURTA MAHEUT QUI, MONTE SUR UN CYCLOMOTEUR ET PRECEDANT LEDIT LOUIS, AVAIT ENTREPRIS DE TOURNER A GAUCHE POUR EMPRUNTER UNE RUE ADJACENTE ; QUE MAHEUT, BLESSE, A

au 1er janvier sur l'indice des sables, granulats, argiles et kaolin - Base 2015 - Identifiant 010534492, de dire que le tonnage annuel, objet de la redevance, sera déterminé au moyen de l'état de cubature

expressément par adoption des mentions du réquisitoire définitif que "deux tableaux de correspondance dont été saisis chez des revendeurs, l'un à Vauchonvillers (Aube) le 8 décembre 1988, l'autre à Cugand

notamment aux arguments de fait justifiant un supplément d'information ; qu'en l'espèce, dans son mémoire, la partie civile faisait valoir que dès lors qu'il existait une différence importante entre le cubage