créée à cette fin et mise à sa disposition dans les locaux de ce dernier, avec un personnel spécialement dédié composé de deux cuisiniers, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cuisines Pyramides, (anciennement société Cuisines Pinault), société

X..., la société Résidence "Les Cèdres" a mis des cuisines équipant la maison de retraite qu'elle exploite à la disposition de la société Camille Auban, dont M.

l'agent immobilier, alors « qu'en se bornant à reprendre les affirmations de la société JMD immobilier et Chich'immo selon lesquelles la pièce principale du logement est la chambre et non l'entrée/cuisine

. est actuellement employé dans le cadre d'un contrat à durée déterminée qui s'achèvera le 5 avril 2002 ; "à l'audience, il a déclaré qu'il allait chercher un nouveau contrat en tant que chef de cuisine

, alors, selon le moyen, que les vices affectant le plan de travail d'une cuisine ainsi que les panneaux menuisés de sa façade ne relèvent pas de la garantie décennale ; qu'en décidant du contraire, la

la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (juridiction de proximité de Marseille, 29 février 2016), que, suivant bon de commande du 5 décembre 2014, Mme X... a acquis une cuisine

pour avoir ignoré les prescriptions d'un avis technique qui conseillait l'utilisation, pour les revêtements de sol des cuisines, de carreaux de taille et d'épaisseur supérieures, en considérant que cette

Y... a été engagé en mai 1984 comme cuisinier par la société Miss Olive's "Le Poisson d'or" ; que s'estimant licencié le 14 mars 1990 à la suite d'une altercation avec le chef de cuisine, il a engagé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cuisine de la Mer - Cuisimer, société

X..., engagé le 21 août 1989 par l'Association maison familiale rurale d'éducation et d'orientation (AFREO) en qualité de maître de maison, cuisinier et moniteur de cuisine, a été licencié le 6 avril 1992

traditionnelle, a, dans le cadre de la transformation du restaurant en restaurant de cuisine libanaise, licencié pour motif économique, le 21 avril 1991, M.

droit d'utiliser, pour le chauffage des parties privatives de leurs lots, l'installation de chauffage collectif, ainsi que la chaudière qui satisfait également leurs besoins en eau chaude et pour la cuisine

Z... dirigeait seul, tous les restaurants figurant indistinctement dans les différents bâtiments du parc des expositions, et ainsi que les chefs de cuisine n'étaient que de simples exécutants, de sorte

selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 27 juin 2001), que la société Neptune, titulaire d'un brevet français n° 92.07207 couvrant un procédé de fabrication industrielle d'aliments, et la société Cuisimer

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 juin 1992), que Mme X... a été engagée le 19 février 1962 en qualité de cuisinière

[S] et de la société C2A cuisines, et l'avis de M.

d'été ; qu'il apparaît que les installations de la cuisine d'été sont bien des constructions (barbecue et évier maçonnés, éléments en ciments fixes, structure de poteaux supportant un velum) nécessitant