éléments de l'enquête ; qu'en ce qui concerne (...) 5 José D..., les constatations précises et circonstanciées de policiers les 11 et 18 octobre 1998 et les reconnaissances formelles des victimes : Dalila

S MJ-LEX, il s'est rendu dans les bureaux de l'étude ; il a fait appeler Dalila X..., lui a décliné ses nom, prénom et qualité et lui a indiqué le motif et l'objet de sa visite ; Dalila X... a immédiatement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société DALI STEL, dont le siège est à La Valette (Var), La Coupiane, ...

inscription de faux la délivrance de l'acte à la SC1 Sarah et non à madame Dalila X....

Dalila contre la décision du premier président de la cour d'appel de PARIS, en date du 5 mars 2003, qui lui a alloué une indemnité de 1800 euros sur le fondement de l'article 149 du Code précité ;

sur la réalité des griefs invoqués à son encontre par l'employeur ; qu'elle a néanmoins considéré que " la SA Antonelle avait parfaitement la possibilité de démontrer que la pratique suivie par Mme Dalila

DALILA DU 1ER JANVIER AU 26 AOUT 1976, AUX MOTIFS QU'IL RESULTAIT DE L'ENQUETE DILIGENTEE PAR LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES QUE DALILA AVAIT UNE VIE PRIVEE DEPLORABLE ET QUE, FREQUEMMENT ABSENTE DU

, ont formé le pourvoi n° Q 20-21.069 contre l'arrêt rendu le 12 février 2020 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre commerciale), dans le litige les opposant à la société MMT Dalal

Y... , domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 12 juin 2017 par la cour d'appel de Chambéry (3e chambre), dans le litige l'opposant à Mme Dalila X..., épouse Y..., domiciliée [...] , défenderesse à

Dalila à 2 mois d'emprisonnement.

durée de cinq ans et, statuant sur l'action civile, l'a condamné solidairement avec les autres prévenus à payer à la CPCAM la somme de 10.000 euros à titre de dommages intérêts ; "aux motifs que, "Dalila

X..., domicilié ..., agissant en sa qualité d'administrateur judiciaire des sociétés Dalix, Comic Strips et Morgane, 5 / M.

Z... , de Mmes Dalila et H... Z... et de Mme B... ; Sur le rapport de M.

Le pourvoi fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR débouté Mme Dalila Y... de l'ensemble de ses demandes ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « Madame Y..., aide soignante au sein de la Maison de retraite des frères

I... avec sa mère Dalila J... épouse K...

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, DAME Z..., ALORS AGEE DE 18 ANS, A MIS AU MONDE, LE 24 FEVRIER 1973, UNE FILLE PRENOMMEE DALILA, QU'ELLE A RECONNUE ; QUE

Pont (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre, section B), au profit de : 1°) la société anonyme Dali Stel, dont le siège social est

Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1999 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de la société Dailler presse diffusion, société à responsabilité