[I], et la société Daci-Bât au titre des malfaçons affectant les acrotères à régler à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société de droit danois X...

l'arrêt attaqué que la société Eropol Finances et Développement (la société) et Blaise Y... ont déposé plainte avec constitution de partie civile des chefs de contrefaçon des brevets d'invention suédois, danois

[Z] et Mme [Z], seuls associés de la SCI [C] [Z], ont cédé l'intégralité de leurs parts sociales à une société de droit danois. 3.

U... faisait valoir dans ses conclusions que l'organisation d'une soirée d'anniversaire pour sa femme en mai 2015 avec des gogo-dancers ne pouvait être constitutive d'un acte de harcèlement moral au regard

La marchandise a été confiée par le commissionnaire à un transporteur maritime, la société de droit danois AP Moller, exerçant sous le nom commercial de « compagnie Maersk Line. » 2.

suppression de son commissionnement sur ce client, il avait le droit de percevoir des commissions sur les commandes passées à la société Idip pour le compte de la société Papeteries Mougeot par les sociétés Daici

[R] [H], a accepté d'encaisser pour le compte de la société DanII, dont le compte était prétendument fermé, des fonds provenant de Franprix puis de les décaisser à son profit ; que c'est encore à la demande

[Z], désormais en liquidation judiciaire, assuré auprès de la société Axa France IARD (la société Axa) puis de la société de droit danois Alpha Insurance. 5.

de pédicurie podologie aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Ecole Danhier de pédicurie podologie ; Condamne la société Ecole Danhier de pédicurie

de pédicurie podologie aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Ecole Danhier de pédicurie podologie ; Condamne la société Ecole Danhier de pédicurie

de pédicurie podologie aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Ecole Danhier de pédicurie podologie ; Condamne la société Ecole Danhier de pédicurie

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe : Attendu qu'après avoir subi les épreuves du concours d'admission à l'École Danhier

Z... qu'elle a mandaté pour recueillir des ordres d'insertions pour son compte ; que la société Daici, concurrente de la société Groupement, qui avait elle aussi conclu un contrat avec M.

suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe : Attendu qu'après avoir subi les épreuves du concours d'admission à l'École Danhier

(Yvelines), 2°/ la société Daici, société anonyme dont le siège social est ... (8e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

-3) et l'arrêt n° RG : 22/06560 rendu le 7 juillet 2022 par la même cour d'appel, dans le litige les opposant à la société Jyske Bank A/S, dont le siège est [Adresse 2] (Danemark), société de droit danois

pièces versées par le salarié ne permettent pas de vérifier la régularité des prestations assurées au "[...]", que les jours (mercredi, vendredi ou samedi) ou types de soirées (karaoké , show, cocktails, dance