CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

692 résultats pour « Didier SAINT AVIT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721c3cd580146773f702f

Cassation

25 juin 1992

25 juin 1992

Didier X..., demeurant à Loches (Indre-et-Loire), n° 4 "Hameau les Planches", Saint-Senoch, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

Source officielle

Page 2 sur 35

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00553

Cassation

18 mars 2014

18 mars 2014

, Monsieur Didier X... a été convoqué à un entretien préalable pouvant aboutir à une mesure de licenciement cinq fois, étant précisé que certains de ces entretiens ayant été décalés, Monsieur Didier X.

Source officielle
CC

civ3

613720cfcd580146773ee952

Cassation

19 octobre 1988

19 octobre 1988

Raymond, demeurant à Saint-Savinien (Charente-Maritime), ... ; 8°)- Monsieur XY...

Source officielle
CC

civ3

613720cacd580146773ee6c3

Cassation

17 février 1988

17 février 1988

Didier, rapporteur, MM. Francon, Paulot, Tarabeux, Chevreau, Cossec, Amathieu, Magnan, Senselme, Cathala, Douvreleur, Peyre, Beauvois, conseillers, M. X..., Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

613720e3cd580146773ef385

Cassation

25 janvier 1989

25 janvier 1989

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Claire Y..., veuve Z..., demeurant Les Chavannes, Saint-Alban d'Ay (Ardèche), 2°

Source officielle
CC

civ3

61372153cd580146773f2d3f

Cassation

23 octobre 1990

23 octobre 1990

Didier, rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR06216

Cassation

25 novembre 2008

25 novembre 2008

Didier, - Y... Olivier, - Z...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200209

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

Didier Y..., domicilié [...], défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

Source officielle
CC

civ3

613720cfcd580146773ee95d

Cassation

2 décembre 1987

2 décembre 1987

Z..., A..., B..., X..., Didier, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, conseillers ; MM.

Source officielle
CC

civ3

61372139cd580146773f2062

Cassation

27 juin 1990

27 juin 1990

André Claude A..., 2°) Mme Marcelle X..., épouse A..., demeurant à Saint Bonnet de Mure, Route Nationale (Rhône), en cassation d'une ordonnance rendue le 2 juin 1983 par le juge de l'expropriation

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200804

Cassation

6 mai 2010

6 mai 2010

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Polyclinique Saint-François-Saint-Antoine ; la condamne à payer à la CMSA de l'Indre la somme de 2 500 euros

Source officielle
CC

civ3

613720b0cd580146773ed8bf

Cassation

2 décembre 1987

2 décembre 1987

Didier, rapporteur, MM. Y..., B..., D..., X..., A..., Gautier, Douvreleur, Bonodeau, conseillers, MM.

Source officielle
CC

civ3

613720b6cd580146773edc24

Cassation

20 juillet 1988

20 juillet 1988

C..., D..., A..., Didier, Senselme, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, conseillers ; M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10548

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

de mainlevée de l'avis à tiers détenteur du 17 novembre 2015 formée par la société Rittersaal à l'encontre de Mme le comptable du service des impôts des entreprises de Saint-Étienne, comptable chargé

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90722

Cassation

30 juin 2022

30 juin 2022

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n°: G 21-22.079 Demandeur: la société Le chai Saint-Louis Défendeur: le syndicat des copropriétaires Le chai Saint-Louis et

Source officielle
CC

civ1

61372103cd580146773f0419

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société DIRIS ET CIE, SNC au capital de 50 000 francs dont le siège social est ... à Saint-Maur (Val

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11044

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

. confirmant que les conclusions de ce dernier sont le reflet de ce qu'elle a eu « le triste privilège de partager avec Didier Y....

Source officielle
CC

civ3

613720cccd580146773ee77d

Cassation

2 décembre 1987

2 décembre 1987

Y..., C..., D..., Didier, Magnan, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, conseillers ; MM.

Source officielle
CC

civ3

613720b0cd580146773ed8be

Cassation

9 décembre 1987

9 décembre 1987

Ezio, demeurant à Sainte-Agnès (Alpes maritimes), impasse des Lanterneaux, hameau des Cabrolles, 2°) M. C...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01986

Cassation

20 novembre 2013

20 novembre 2013

depuis plus d'un an et de son reclassement en qualité de conducteur PL-Véhicule, opérateur HP, etc. ; qu'il ajoutait avoir cru que cette situation était provisoire ; que par lettre recommandée avec avis

Source officielle