X... portait : "nous vous confirmons les termes de notre entretien de ce jour et donnons une suite favorable à votre souhait de faire valoir, par anticipation, vos droits à la retraite; dans cette

, X... et B..., avec des armes qu'il avait dû cacher ; qu'X... était bien propriétaire, à l'époque des faits, d'une motocyclette de moyenne cylindrée ; qu'à son domicile avaient été retrouvées des douilles

et de construction de la Sarthe (Sarthe habitat) a fait construire un ensemble de trois immeubles, qu'il a vendu en l'état futur d'achèvement ; que le syndicat des copropriétaires de la résidence Le Donjon

000 francs ; que, le 4 avril 1978, la Société générale a adressé à la société X... une lettre contenant les énonciations suivantes : "nous avons l'honneur de vous informer que par la présente nous donnons

Nous vous donnons l'assurance, s'il en était besoin que nous ferions tout et à tout moment pour que Generation GMBH, assure la bonne exécution et la bonne fin de ses engagements envers vous.

Interpellés et pour cause par la gravité des faits que vous dénonciez et la connotation que vous leur donniez, les services de police ont immédiatement réagi et notre Mère Supérieure ainsi que Mme A...

l'article 460 du Code pénal, des d articles 485, 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que la décision attaquée a condamné le demandeur pour recel ; " aux motifs que, le fait de retrouver au domicle

dans la poche de sa veste de chasse, avant de s'administrer le coup mortel ; "que cette réalité est corroborée par des éléments matériels et objectifs dont la présence de taches de sang sur les douilles

premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ la société Cité hôtels, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société Hôtel du donjon

C... qui respectait l'angle de tir ainsi que la place de la douille retrouvée sous le corps ; que, selon cet expert, cette hypothèse était plausible sur le plan technique mais difficile à expliquer sur

André J..., demeurant Les Loyons, Saint-Léger-sur-Vouzan à Le Donjon (Allier), 13 / de M. Christian X..., demeurant ... (Allier), 14 / de M.

X... avait déposé un brevet pour cette invention ; que la protection couvrait les éléments d'équipement électroniques (douilles, blindages, prises multibroches) ; qu'en ne s'attachant pas à cet ensemble

en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1986 par la cour d'appel de Riom (4e Chambre sociale), au profit : 1°) de Mme veuve Z..., née Geneviève Y..., demeurant à Aurillac (Cantal), rue du Donjon

d'assurances Chubb ; Sur le deuxième moyen : Vu les articles L.451-1 à L.452-4 du Code de la sécurité sociale ; Attendu, selon les juges du fond, que Mme X..., épouse Y..., salariée de la SARL Doinel

par la presse au fil des mois, malgré les intimidations réitérées de Gérard Y..., se trouvent confortés par l'articulation rigoureuse d'un document carré qui ne laisse rien dans l'ombre et dont nous donnons

Z... en indiquant qu'elle avait certainement été perdue par un de ses amis chasseurs dans son véhicule, qui, selon l'expert, avait été manipulée dans la même arme que celle qui a tiré les 4 douilles retrouvées

X... et de la société du Donjon ; Sur le rapport de M.

avant ni après le 4 octobre 2000, la cour d'appel en a déduit à bon droit que les époux Y... avaient manqué à leurs obligations et devaient réparation du préjudice en résultant pour la SCI Tour du Donjon