X... d'Elia, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1989 par la cour d'appel d'Orléans, au profit de la société anonyme Entreprise de constructions de la Loire "ECL", exerçant son

Elisée X..., domicilié ..., décédé, au nom duquel, Mme Marie-Thérèse Y... veuve X..., a déclaré reprendre l'instance en sa qualité d'héritière, en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1996 par la cour

la plainte avec constitution de partie civile de Manuel X... pour établissement d'attestations faisant état de faits matériellement inexacts et usage de ces attestations ; "aux motifs que si Nadia Elia

Sur le moyen unique, pris en ses cinq premières branches : Vu l'article 234 du Traité instituant la Communauté européenne ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 juillet 2001), que la société Elisa

François-Joseph Z..., demeurant à Poggio-di-Nazza (Haute-Corse), en cassation d'un jugement rendu le 26 février 1993 par le tribunal d'instance de Corte, en matière électorale, au profit de Mme Elia

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu qu'après le décès d'Elise X..., laquelle a fait une chute dans son appartement, son fils a assigné en garantie la

[W] et [V], et la parcelle cadastrée section E n° [Cadastre 7] a été attribuée à la société civile immobilière Elisa (la SCI Elisa). 4.

totale de travail de plus de trois mois; "aux motifs que "il résulte des rapports d'expertise des professeurs Baumel et Carabalona d'une part, et des professeurs Hollender et Murat d'autre part, que Elise

..., demeurant HLM La Rode, boulevard Théophie Roussel, 48100 Marvejols, 5°/ de Mme Josiane F... épouse I..., demeurant ..., 6°/ de Mme Françoise E... épouse C..., demeurant ..., 7°/ de Mme Elise

médecin spécialiste en endocrinologie métabolismes, diabétologie et gynécologie médicales, et a prononcé sur les intérêts civils ; "aux motifs que, "d'une part, en présence des symptômes que présentait Elise

Jean-Paul Y..., demeurant ..., tous trois agissant en qualité d'héritiers d'Elise I..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1999 par la cour d'appel de Grenoble (1re Chambre civile), au

Elia, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 11 décembre 1997, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement suisse, a

121-3, 222-22, 222-28, 222-29 du code pénal, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Mounir X... coupable d'agressions sexuelles sur la personne d'Elise

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Elida Fabergé, société anonyme, nouvelle

Elise, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 18 octobre 2005, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamnée à 300 euros d'amende, et a prononcé

Elias A... « à l'encontre des enfants et petits-enfants du couple A...-C...» ; que l'instance en partage n'étant pas dirigée contre M.

), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Vertigo productions, anciennement dénommée Vertigo Holding, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Elia

que l'escalier débouchant sur le hall d'entrée, l'autre escalier n'ayant été créé que postérieurement à son entrée dans les lieux par un tiers également sous-locataire de la société Spare, la société Elsa

Victor Y..., 2°/ Mme Marie Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 1995 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), au profit de Mme Elise, Benoît, épouse