(pièces 2A10, 2D2 bis, et 2D3) ; que la certification des revendeurs agréés Gateway sur le territoire français émane de Gateway Europe et/ou de Gateway Emea (pièces 2D3 et 2D2 bis) ; que Gateway Emea

, et que cette innovation majeure impliquait l'approbation de l'Etat, selon l'arrêté du 20 décembre 2005 ; que la carte EMMA 18 devait être appliquée d'abord après 250 heures de vol, puis toutes les 1000

suffisent à établir qu'Auguste X... a été l'auteur des faits qui lui sont reprochés, en prenant la responsabilité personnelle de réaliser frauduleusement la vente de l'avion CAP 231 remis à la SARL EMVA

requiert, depuis l'entrée en vigueur de la loi du 10 juillet 2000, de nouvelles conditions dont il conviendra, le cas échéant, de rechercher si elles sont réunies ; Guy A..., dirigeant de l'entreprise Empa

plusieurs photographies dont l'une, représentant cette actrice avec un bébé dans les bras, qui avait été prise à l'occasion du tournage d'un épisode du téléfilm "Julie Lescaut" auquel l'enfant mineur, Emma

conséquences gravement préjudiciables à la bonne marche de l'entreprise dès lors que Mme [P] était la seule strategic account manager" (responsable grands comptes sur les clients stratégiques) sur la zone sud Emea

jugement qu'il confirme, que Carlo X... a organisé la cession d'une lettre de crédit documentaire supposée correspondre à l'expédition d'une cargaison de 2 614 tonnes d'aluminium chargée à bord du navire Emma

siège est [Adresse 1], prise en son établissement Pat à pain, 2°/ la société La Mie [Localité 7], société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 9], exerçant sous l'enseigne Le Fournil d'Emma

vapeur, un salarié de la société Isoplac a été mortellement heurté par la partie mobile de la machine ; que Robert Y..., supérieur hiérarchique de la victime, et Guy A..., ancien gérant de l'entreprise Empa

de liquidation de la société, Michel X... aurait détourné, ce qui correspond à la première branche de la prévention, des éléments d'actifs incorporels de ladite société soit au profit d'une société Emma

G... a été engagé le 24 décembre 2012, par la société Emma Trans en qualité de chauffeur manutentionnaire avec une période d'essai de deux mois qui a été dénoncée le 7 janvier 2013. 2.

Charles X..., demeurant à Saint-Cyprien-Plage, (Pyrénées-Orientales), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril 1991 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de la société EMA

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Emka Emès, société anonyme, dont le siège est ...

X... s'inscrivant dans le cadre d'une garde à vue indéterminée ; - prononcer la nullité des auditions de Ludivine A..., Kimberley B..., Lisa C..., Séverine D..., Eva E..., Emma F..., Lauryne G..., Maurane

et 593 du code de procédure pénale, rejeter le moyen de nullité tiré de l'absence de versement de l'intégralité des éléments de l'enquête préliminaire (UNA 70279/0140/2018) diligentée par la cellule EMMA

le litige les opposant : 1°/ à la société Axa France Iard, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la caisse primaire d'assurance maladie du Var, dont le siège est [Adresse 5], 3°/ à la société Emoa

CEGIS), dont le siège est [Adresse 5], a formé le pourvoi n° V 22-13.653 contre l'arrêt rendu le 7 janvier 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 1), dans le litige l'opposant à la société EMA

La société Beauté Prestige International Shiseido EMEA (la société BPI) produit et commercialise des cosmétiques et des parfums sous la marque Shiseido et sous d'autres marques de luxe. 3.