Jean B..., de Mme Sylvie Z... et des sociétés Hurstleigh limited, Dudley Trading corporation et Faronia limited ; Sur la recevabilité du pourvoi, examinée d'office : Attendu qu'aucun moyen n'est

Jean A..., de Mme Sylvie Y... et des sociétés Hurstleigh limited, Dudley trading corporation et Faronia limited ; Sur la recevabilité du pourvoi, examinée d'office : Attendu qu'aucun moyen n'est

De Faria B..., demeurant ..., en cassation d'une décision rendue le 24 janvier 1995 par la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification, au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM

Joaquim B... de Faria, 2 / de Mme Sylvia X... Z...

Jan A..., de Mme Sylvie Y... et des sociétés Hurstleigh Limited, Dudley Trading corporation et Faronia Limited ; Sur la recevabilité du pourvoi, examinée d'office : Attendu qu'aucun moyen n'est produit

Fethi L... et Mme Faouzia L... son épouse, d'obtenir ; - En ce qui concerne, M.

De Faria, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1998 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit : 1 / de la société Eugène Georges, société anonyme, dont le siège

Hamida X..., 2°/ Mme Faouzia Y... épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1994 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section B), au profit de M.

Faria, demeurant La Comte à Roura (Guyane française), 12°/ M.

X...de Faria la somme de 2 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du vingt et un novembre deux mille douze.

Faria, demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de

d'ailleurs formulé un avis favorable « sur le livre II (ou livre IV) concernant la situation économique de l'entreprise » ; Que la société intimée produit les bilans des sociétés membres du groupe Farinia

d'ailleurs formulé un avis favorable « sur le livre II (ou livre IV) concernant la situation économique de l'entreprise » ; Que la société intimée produit les bilans des sociétés membres du groupe Farinia

annuelle en fonction de la réalisation des objectifs fixés, tout en reconnaissant que le montant maximal de 25 % avait ensuite été élevé à 30 %, une note du 26 mai 2008 adressée par le PDG du groupe Farinia

Jan C..., de Mme Sylvie Z... et des sociétés Hurstleigh Limited, Dudley Trading corporation et Faronia Limited ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches : Attendu que Mmes Z... et X... et

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., Aurora Marques, née De Faria Z..., demeurant Desforanges à Pont-Salomon

Faruggia ; que l'intérêt personnel de Serguei X... et de Larissa Y... apparaît en partie commun en raison de l'existence de leurs liens de famille ; qu'aux termes de l'enquête il est établi qu'ils ont

Faria F... précise avoir cessé le covoiturage dans la mesure où M. H... X... ne fermait le bureau qu'à 18h30 ou 19h.