Fache, demeurant ..., 2 / la société X..., société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1998 par la cour d'appel de Lyon (3e Chambre civile), au profit : 1 /

(pôle social, contentieux de la sécurité sociale et de l'aide sociale N°RG 16/00591), dans le litige l'opposant à l'association Santélys, dont le siège est [...] , prise en son unité de dialyse de Faches

Faucher, demeurant à Ormesson-sur-Marne (Val-de-Marne), ..., défendeur à la cassation ; M.

R..., Mme L..., veuve R..., et la SCI de la Faucherie.

de Picardie (l'URSSAF) lui a notifié quatre lettres d'observations du 7 octobre 2014 suivies de quatre mises en demeure du 26 novembre 2014 de payer diverses sommes au titre de ses établissements de Faches

blessures involontaires ; "aux motifs que Franck X... a, au cours d'une épreuve de vitesse dite "spéciale", disputée sur un circuit fermé à la circulation, perdu le contrôle de son véhicule qui est allé faucher

arrêtée en bordure de ruisseau à un endroit où le terrain présentait une déclivité importante propice à une chute, ce dont il ne résultait nullement que la remorque, utilisée par les frères Y... venus faucher

société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 avril 1997 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre civile), au profit : 1 / de la société Transport industriel Jean Faucher

au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que la société Assurances de groupe Europe courtage (l'AGEC), cabinet de courtage et de conseil en assurances, avait pour client le groupe Fauché

Faucher, 2 ) Mme Y..., épouse X...

Faucher, demeurant 2, place Bertone, 69001 Lyon, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Entreprise à responsabilité limitée (EARL) Marc Fauche, venant aux droits

Auguste, aux droits de FAUCHER Camille, décédé, - LA COMPAGNIE MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE (M.A.A.F.), partie intervenante, - 2°/ L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR, partie intervenante

du 9/04/2004 de l'Association A3PR certifiant emprunter le CR 36 passant par la Faucherie, 4 - les pièces 120 et 121 relatent la délibération du conseil municipal de Sonzay du 12 mai 1861 ainsi que la

regrettait son geste (arrêt attaqué, p. 4) ; que la chambre de l'instruction a rapporté les déclarations de l'enfant I..., qui indiquait que lorsqu'elle avait révélé les faits à sa mère, « celle-ci s'était fâchée

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Electricité industrielle JP Fauche, dont le siège social est ...

que les dispositions de ce règlement sont applicables aux actions intentées postérieurement à son entrée en vigueur le 1er mars 2002 ; Attendu que la société française Electricité industrielle JP Fauché

pris en ses deux premières branches : Vu les articles 23 et 5-1 du règlement (CE) n° 44/2001 du 22 décembre 2000 (Bruxelles I) ; Attendu que la société française Electricité industrielle JP Fauché

Faucher ayant entraîné pour ce dernier une incapacité totale de travail personnel pendant plus de 3 mois, par les motifs qu'il résulte de ce "qu'a rapporté M. Y...

Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société B&T, aux droits de laquelle se trouve la société Ophtalmic B&T (société BT) a confié l'expédition d'une marchandise en Floride à la société Transports Jean Faucher