AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ferrari et compagnie, dont le siège est ..., en cassation

par l'administration des douanes d'avoir importé des jouets contrefaisant une marque de la société Ferrari SpA (la société Ferrari), celle-ci, prétendant avoir été privée des bénéfices attendus de la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze juin deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ferard et Fils, société anonyme, dont

E..., ès qualités de liquidateur de la société Etablissements Ferrari, demeurant ..., 14 / de M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les quatrième et cinquième moyens : Vu les articles 16 et 160 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt

selon elle un engagement de porte-fort de la société Ferrari pour le compte de la société Stradale.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

de procédure civile, rejette la demande de la société Centre médical Ferrari ; la condamne à payer à M.

[Q] Défendeur : la société Ferrari Expéditions France Requête n° : 1182/25 Ordonnance n° : 90445 du 16 avril 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Ferrari Expéditions

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq novembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt

X... la Ferrari 360 Spider, a reconnu devant les policiers avoir reçu l'argent de la vente de la Ferrari 550 Maranello, ainsi qu'un virement de 450 000 Fr. en compensation du prix de la Ferrari 360 Spider

[P] est devenu l'unique associé à compter du 2 novembre 2007, avait pour expert-comptable la société Cabinet Ferrero (le cabinet Ferrero).

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M. le directeur général des Douanes et Droits

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux sociétés Ferrero SpA et Ferrero France du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société

suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI et les conclusions de M. l'avocat général de Z... ; Statuant sur le pourvoi formé par : - de X... de Y...

suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI et les conclusions de M. l'avocat général de Z... ; Statuant sur le pourvoi formé par : - de X... de Y...

(Haut-Rhin), 28) de la société anonyme Etablissements Ferrari frères, dont le siège est ...