Jean-Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 mars 1998 par le conseil de prud'hommes de Grenoble (Section encadrement), au profit : 1 / de l'association Flavien, dont le

Flavien X..., demeurant 119, lotissement Reimonenq, Bellevue Saint-Sauveur, 97115 Sainte-Rose, en annulation de la décision de l'assemblée générale de la cour d'appel de Basse-Terre rendue le 10 novembre

X... a, le 12 juin 1999, été engagé par la société Flattin presse en qualité de porteur de journaux aux termes d'un contrat de travail qui stipulait deux heures de travail quotidien, sept jours sur sept

Y...assuré par la société MAAF (l'assureur) ; qu'invoquant une aggravation de son état de santé, Flavien X... a assigné M.

Flavien Y..., domicilié [...],                                2°/ la société Ethigestion immobilier, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 26 novembre 2015

-Y..., la résidence habituelle de leurs deux enfants, Nathan et Flavien, a été fixée en alternance au domicile de chacun des parents ; qu'en l'absence d'accord des ex-époux sur l'attribution des prestations

David Y..., demeurant 36, Le Pont Flavien, 13250 Chamas, 8 / de M. François Y..., demeurant ..., 9 / de M.

Flavio Z..., - M.

confirmatif de la cour d'appel de Poitiers du 11 février 2002 qui, statuant en matière d'assistance éducative, a donné mainlevée de l'aide éducative en milieu ouvert instaurée au profit des mineurs Flavien

Philippe X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 mars 1998 par le conseil de prud'hommes de Grenoble (Section encadrement), au profit : 1 / de l'association Flavien, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Jean-Pierre, Flavien Z..., 2°) Madame Y..., épouse

Flavien Z... tendant au renvoi, pour cause de suspicion légitime devant une autre juridiction du même ordre, de la connaissance de la procédure suivie contre lui devant le tribunal correctionnel de Draguignan

Flavien Z..., contre l'ordonnance du président de la chambre d'application des peines de la cour d'appel de PARIS, en date du 3 juillet 2017, qui a prononcé sur le retrait d'un crédit de réduction de

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu selon l'arrêt attaqué (Dijon, 21 janvier 2014), que la SCI Flavigny Abbaye (la SCI) est propriétaire

Louis Flavien X..., tous deux demeurant à Mielan (Gers), Bazugues ; défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la saisine d'office de la chambre sociale, en rectification de l'arrêt n° 2422 FS P + B rendu le 16 novembre 2011 dans l'instance opposant l'association Flavien

B..., Marie, Flavien D..., demeurant ... (15e), 38/ de Mme Edwige, Marie, Madeleine Z..., née C... de Micheaux, demeurant ... (6e) (Rhône), 48/ de Mme X..., Marie, Monique D..., demeurant ... (16e)

, 34 / de Mme Françoise Helvas, demeurant HLM de l'Est, "Les Tilleuls", 8, route d'Epinal, 54630 Flavigny-sur-Moselle, 35 / de M.