sans titre, complicité d'exploitation minière illégale portant atteinte à l'environnement par jet ou déversement de substance ayant entraîné des effets sur la santé ou des dommages sur la flore

accusé X... ne comportaient aucun témoin et que par ailleurs, celui-ci indiquait, même dans son mémoire devant la chambre d'accusation, vouloir changer sa fille d'école afin d'éviter tout contact avec Flora

X..., président du conseil d'administration de la société anonyme Laboratoires Flork, mise en redressement judiciaire, fait grief à l'arrêt attaqué (Riom, 5 novembre 1992) d'avoir prononcé sa faillite

; que le curage complet à la pelleteuse d'un cours d'eau sur six kilomètres en continu ne peut qu'entraîner une destruction majeure et durable de la faune et flore locales dans un cours d'eau, qui plus

communication de l'ouvrage curé avec la rivière Drugeon au sens de l'article L. 231-3 du Code rural ; Que, par ailleurs, il est attesté que les travaux réalisés ont causé un dommage à la faune et à la flore

de même niveau hiérarchique et même rémunération à l'Agence de Paris où il avait déjà été affecté), au motif qu'en dépit des difficultés affectant ses agences françaises le groupe lui-même était florissant

Avel, conseiller, les observations de la SCP Boulloche, avocat de la société Flore, après débats en l'audience publique du 9 novembre 2021 où étaient présents M. Chauvin, président, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Gisèle Y..., demeurant ..., 2 / la société Flor, société

John X... et/ou Annemari Y... et/ou la SCI Belem, ..., 44420 La Turballe ; "aux motifs qu'il ressort d'informations transmises par les autorités fiscales anglaises que la société Amitel, sise 2nd Floor

[G] a confié des travaux de fourniture et installation d'un fond mobile de piscine à la société High Tech Floors, assurée auprès de la société L'Auxiliaire. 3.

; que ces cinq salariés ont été embauchés, le 31 août 1999, par la société Floris Anjou, qui ouvrait un établissement de ventes de fleurs et plantes en gros sur cette commune ; que les sociétés Azur Flor

les fonds détournés légalement assimilés à des bénéfices non commerciaux en vue de recalculer le montant de l'impôt exigible ; que les avis de mise en recouvrement auprès des sociétés Strawberry Film, Flore

cependant, le dynamisme et la compétence professionnelle d'Henri X..., attestés au cours de la procédure par ceux qui l'avaient approché dans son travail, laissaient espérer un proche avenir plus florissant

11 décembre 2015 ; que, postérieurement à sa mise en examen, il a été entendu dans le cadre d'une enquête préliminaire sur des faits de viols et agressions sexuelles aggravés dénoncés par sa nièce, Flore

[O], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Café de Flore, et l'avis de M.

francs sur le fondement de l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; "aux motifs que les explications apportées par Pierre Y... pour chaque client concerné (Laupa, Bauville, Touri, Farce, Blom et Flores

vues par la partie civile et ainsi recopiées" ; que l'examen des pièces du dossier ne permet pas de vérifier s'il a ou non été délivré à la partie civile photocopie des formules de la société Technico-Flor

(avocat du prévenu) à l'avocat de la ville de Martigues ; qu'il a relevé dans le corps de ce rapport que l'impact de la pollution sur la faune et la flore (joncs) était illustré par les photographies tirées