ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Emile X... devant la cour d'assises sous l'accusation de viols par ascendant sur mineure de 15 ans ; "aux motifs que la première fois, comme elle avait rejoint son grand-père

Gérard Joulié, en cassation d'une ordonnance rendue le 4 juin 1997 par le président du tribunal de grande instance de Créteil, au profit du directeur général des Impôts, domicilié ..., défendeur

Gérard Joulié, en cassation d'une ordonnance rendue le 4 juin 1997 par le président du tribunal de grande instance de Versailles, au profit du directeur général des Impôts, domicilié ..., défendeur

Conseil départemental de l'Ordre des Chirurgiens dentistes du Gers, à telle peine qu'il appartiendra" ; que dans cette citation, André Z... affirmait notamment qu'il vivait depuis plusieurs années avec Joëlle

société de transports, a été déclaré en liquidation judiciaire, que l'actif social comportait un garage dont Adrien A... voulait conserver l'utilisation et projetait de le faire acheter par un ami, Joël

que les faits dénoncés sont postérieurs de plus de trois ans au prononcé du divorce ; que, par contre, la permanence des déclarations des enfants, malgré leur difficulté à le faire en raison de leur grande

intervient après un procès en première instance extrêmement médiatisé, médiatisation à laquelle elle a elle-même contribué en laissant publier pendant son procès sa photographie par un hebdomadaire à grand

Jean, BATARD Joël, FLORIS Y..., B...

Bastien Z... et les témoignages de plusieurs victimes ; que dès lors, ses nouvelles dénégations devant la Cour n'offrent aucune crédibilité ; que Michèle Y... a reconnu avoir utilisé le faux nom de Joëlle

Joëlle, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 7 juin 2005, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe d'Yves Y... du chef de violences

Il y a des grands bonheurs qui commencent par de grandes émotions". " Assis à la terrasse qui surplombe le court central, au milieu du public venu assister à l'Open de Monte-Carlo, Fabien et Linda n'ont

Jean-Michel Allais, juge, assisté de Mme Joëlle X... ; "1°)alors qu'en vertu de l'article R. 321-34 du Code de l'organisation judiciaire, les magistrats du siège qui assurent le service d'un tribunal

Joël, - Z...

Joël Z..., AUX MOTIFS QUE « M.

A..., - LA SOCIETE TEXWORLD, - LA SOCIETE JEAN MARC PHILIPPE, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 2 décembre 2003, qui

..., même s'il s'est plus particulièrement chargé de la structure "secteur ", était au moment des faits et depuis 1997, cogérant de la SCMU 06 ; qu'à ce titre , et comme les trois autres cogérants, Joëlle

Joël X..., père des prévenus, dont la présence a été constatée, a été entendu, de sorte que la décision attaquée a été rendue en méconnaissance du sens et de la portée des textes susvisés" ; Attendu que

Paul, - LA SCI LA GRANDE VIGNE, - LA SOCIETE CARLA, - X...