LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Yves de K., demeurant à Fronsac (Gironde), Château Gaby, 2°/ Madame Caroline, Elisabeth

Z..., Scarpa, Mmes Y..., C..., A..., de Ganay ; "alors, d'une part, que le recel suppose la connaissance par le prévenu de la provenance frauduleuse des objets ; qu'il résulte des termes mêmes du

D'AMENAGEMENT URBAIN (SOLOREM) LA REALISATION D'UN CENTRE COMMERCIAL DE GROS, D'ENTREPOTS ET DE TOUS EQUIPEMENTS ANNEXES, QUE, LE 27 FEVRIER 1973, LE CONCESSIONNAIRE A PASSE UN MARCHE AVEC LA SOCIETE GANAYE

selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (1re Civ., 13 novembre 2002, pourvoi n° 99-14.865) que la société Nouvelle Cinéconfort, aux droits de laquelle est venue la société Quinette Gallay

DE LA COUR DANS L'INTERET PRIMORDIAL DUQUEL IL A ETE ETABLI, QUE L'ENGAGEMENT SOUSCRIT PAR GABY, AUTEUR DE Z..., LE 10 AOUT 1905, PAR LEQUEL CET ANCIEN A...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée (SARL) Le d'Antin chez Gaby, dont le siège est ... (9e), en cassation

Gaby Eugène X..., demeurant ..., 2 / de M. Gaby Virgine X..., demeurant Cité Gissac, 97160 Le Moule, 3 / de M. Angély Rigobert X..., demeurant ..., 4 / de M.

Gaby, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 4 juin 1998, qui, pour infractions à la réglementation du stationnement des véhicules, l'a condamné à 9 amendes de 220 francs

Christian, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 24 novembre 1998, qui, dans la procédure suivie contre Gaby RICHON des chefs de violation

Gaby Y..., demeurant Salmon au Moule (Guadeloupe), 2 / de M. Gaby Virgine Y..., demeurant 47 cité Gissac au Moule (Guadeloupe), 3 / de M.

Gaby X..., 2 / M.

X... a été, en qualité de peintre, au service de l'entreprise Garbay de décembre 1948 à mai 1956, puis au service de la société Césam du 1er juin 1957 au 30 mai 1981 à temps complet et, du 1er juin 1981

Alain Y..., demeurant 22, Le Garay à Monistrol-sur-Loire (Haute-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 7 août 1991 par la première chambre civile de la cour d'appel de Riom, rejetant sa demande de

Alain Y..., 2 / Mme Juliette X..., épouse Y..., demeurant ensemble 22, lotissement Le Garay de la Croix à Monistrol-sur-Loire (Haute-Loire), contre des magistrats composant la chambre civile, section

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens du pourvoi réunis, ci-après annexés : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 17 septembre 2010), que de l'union de Mme Gaby

préalable, pris en ses troisième et quatrième branches : Vu les articles 408 et 410 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 2 mars 1989, le groupe familial Gabey

Jacqueline demeurant à Gamay, Meursault (Saône et Loire), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

tribunal d'instance de Dinan (élections professionnelles), au profit : 1 / de Mme Anne X..., demeurant ..., 2 / du représentant du syndicat CGT Union locale de Dinan, dont le siège est Ecole de la Garaye