) et a demandé la condamnation de cette société à lui payer une provision à valoir sur le montant de ses factures ; que la société GAS s'est opposée à cette demande en se prévalant de l'autorité attachée

injection de prostaglandines dans la cavité utérine, il ne devait pas méconnaître qu'un foetus de 7 mois meurt le plus souvent in utero, parfois quelques instants après la naissance avec manifestation de gasps

objet le ''pointage'' de ses horaires de la semaine, des billets d'avion pour les dates des 25 novembre et 19 décembre 2013, un courriel envoyé par lui le 13 décembre 2013 ayant pour objet le ''pointage GAS

L'expert précise qu'il "s'agit d'une complication redoutée qui ne fait pas partie de la technique d'oesophagoplastie gastrique après oesophagectomie sans thoracotomie".

acheté hors taxes en vue de voyages vers le Vanuatu ; que, cependant, l'examen du livre de bord a permis de constater qu'une partie seulement de ce gas-oil avait été utilisée à l'occasion de ces voyages

maladie du Loiret (la caisse) a refusé la demande d'entente préalable du 26 janvier 2018, sollicitée par Mme [T] (l'assurée), pour la prise en charge d'un acte de chirurgie réparatrice de court-circuit gastrique

B..., le professeur X... l'attribuant à une hémorragie d'origine gastrique et récusant celle du décès par "intoxication", alors que selon les professeurs Z... et Mangin la mort est due à l'état de choc

s'expliquer sur le moyen des conclusions d'appel de la société faisant valoir que, même en tenant compte du kilométrage allégué par l'intéressé (900 Kms), son véhicule aurait consommé 16,5 litres de gas-oil

1] 2016, [K] [C], né le [Date naissance 1] 2013, est décédé des suites d'un éclatement de la rate corrélé à une pancréatite aiguë traumatique ayant entraîné plusieurs hématomes dans la région gastrique

Protection du Milieu Aquatique d'Ille et Vilaine ; " aux motifs qu'il est constant que l'entreprise X... comporte, outre, un parking de véhicules lourds, une aire de station service avec pompes à gas-oil

civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 31 octobre 2001), que, par acte du 13 juillet 1993, Mme X..., propriétaire de locaux à usage commercial, situés 148, rue Oberkampf et 2, rue Crespin du Gast

authentique et public ; que, dès lors, la chambre de l'instruction ne pouvait pas légalement s'abstenir de rechercher si les indications figurant dans la déclaration de succession rédigée par Me Gasse

d'investigation du 27 juin 2002, - PV n° 25 d'investigation du 27 juin 2002, - PV n° 22 d'investigation du 27 juin 2002, - et copie des papiers à lettres des châteaux Bel Orme, Croizet Bages et Rauzan Gassies

d'investigation du 27 juin 2002, - PV n° 25 d'investigation du 27 juin 2002, - PV n° 22 d'investigation du 27 juin 2002, - et copie des papiers à lettres des châteaux Bel Orme, Croizet Bages et Rauzan Gassies

dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° M 20-20.376 contre l'arrêt rendu le 3 juin 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 16), dans le litige l'opposant à la société Natural Gas

application d'une convention quadripartite conclue avec l'Etat, représenté par le ministre de la transition écologique et solidaire, l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie et la société Eni Gas

l'ensemble des dépositions que Michel Z..., une fois dans sa chambre à partir de 20 heures, s'est plaint d'avoir mal à la poitrine, qu'il était très angoissé ; qu'il avait été soulagé par les aspirations gastriques

. ; que cependant la gravité des blessures subies par Josette X... qui, depuis l'accident est restée grabataire, assujettie à des soins constants, nourrie avec une sonde gastrique, son état général