Madame Martine Z..., demeurant à Nouméa (Nouvelle-Calédonie), cité SLN - 8 Bourdalou, Normandie Dumbea, 4°/ de Monsieur Alain B..., demeurant à Nouméa (Nouvelle-Calédonie), 38 lotissement Bonneau-Roland

Roland, Chemin de Bernard, Le Ramier, Montauban (Tarn-et-Garonne), 9°) M. H... Manuel, Les Lébrats, Route de Beausoleil, Montauban (Tarn-et-Garonne), 10°) M. H... Mario, ayant demeuré ...

ROLLAND, demeurant 3, impasse JS Bach, Feurs (Loire), 3°/ de Monsieur Dominique DE Z..., demeurant "La Griottière", Saint-Etienne Terrenoire (Loire), 4°/ de Monsieur Daniel B..., demeurant "H...

H..., Gautier, Capoulade, Peyre, Beauvois, Darbon, conseillers, MM.

Gautier, rapporteur ; MM. C..., E..., A..., Didier, Cathala, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Deville, Mme B..., M. Aydalot, conseillers ; MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires ; M.

victime tels qu'ils peuvent être décrits dans les attestations ne suffisent pas à caractériser un état de harcèlement ou de menaces tels que X... n'ait eu ce jourlà d'autre alternative que de lancer le rondin

Roland Y..., demeurant Cité HLM, 86200 Arcay, en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1995 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re section), au profit : 1°/ de Mme X...

Roland U..., demeurant ... (Haut-Rhin), 24°) M. Henri V..., demeurant Diriguin à Saint-Meen (Finistère), 25°) M. Albert XW..., demeurant à Villefranche de Lonchat (Dordogne), 26°) M.

Roland - contre l'arrêt de la chambre correctionnelle de la cour d'appel de COLMAR en date du 17 juin 1987 qui l'a condamné pour trois contraventions d'excès de vitesse à 3 amendes de 2 000 francs chacune

Roland A..., 2°) Mme Sylviane A..., née F..., demeurant ensemble route de Schwartzbach à Muhlbach-sur-Bruche (Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1987 par la cour d'appel de Colmar

d'un arrêt rendu le 14 mai 1986 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre - section B), au profit : 1°) de Madame Yvette, Esther E..., demeurant à Paris (17ème), ..., 2°) de Madame Lucienne, Rolande

Rolland à Nouméa (Nouvelle-Calédonie), en cassation d'un jugement rendu le 21 mars 1995 par le juge d'instance de la section détachée de WE à Lifou (Iles Loyauté, Nouvelle-Calédonie), en matière électorale

, la somme de 50 000 francs à titre de dommages-intérêts "concernant exclusivement les objets retrouvés", et a ordonné la restitution desdits objets ; "aux motifs qu'au vu des documents fournis par Roland

le pourvoi formé par : MICHIEL X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 26 janvier 1989, qui, dans une procédure suivie contre Roland

vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BATUT et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LE ROLLAND

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Annick, Rolande X..., demandeur d'emploi, domiciliée ... (18ème),

octobre 1986, par la cour d'appel de Lyon (2e chambre), au profit : 1°/ de la société à responsabilité limitée AQUENO, dont le siège social est à Villefranche (Rhône), ..., 2°/ de la société ROLLAND

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roland Y..., demeurant à Saint-Aignan-de-Cramesnil (Calvados)