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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
Donne défautc/M. Gilles X
6137211fcd580146773f1286
21 mai 1990
Gilles X... ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Reims, 17 mars 1988), que la revue "BTP Location Magazine" que dirige Melle Y... et qu'éditait la société Paris Cannes
cr
61372520cd5801467741b2a0
5 décembre 1991
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq décembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON
soc
édure pénale initiée sur plainte de l'employeur dirigéec/M. Patrick Y
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11081
26 octobre 2017
Maron, conseiller, Mme Hotte, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de l'association Saint-Gilles, de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de Mme Z... ;
civ3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301266
29 octobre 2013
Gilles Y... PREMIER MOYEN DE CASSATION L'arrêt infirmatif attaqué encourt la censure ; EN CE QU'il a condamné M. Gilles Y...à payer à M.
61372278cd580146773fd61f
1 mars 1995
Gilles, Max, Gérard Z..., demeurant à Petit Coeur, commune de Lechère, Aigueblanche (Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 22 juillet 1992 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit
ECLI:FR:CCASS:2011:CR06859
13 décembre 2011
Mathon ; Greffier de chambre : Mme Daudé ; Sur le rapport de M. le conseiller NUNEZ, les observations de la société civile professionnelle BLANC et ROUSSEAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M.
613724e2cd5801467741928d
2 octobre 1987
Gilles, - Y...
61372289cd580146773fe2dd
20 juin 1995
Gilles X..., mandataire-liquidateur, demeurant ... (1er), pris en sa qualité de liquidateur de la société Jeansyl, dont le siège est à La Pyramide, ...
6137265acd58014677424e54
2 octobre 2001
Saint-Gilles-les-Bains, en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1998 par la cour d'appel de Saint-Denis (chambre civile), au profit de la Compagnie foncière de l'Océan Indien, dont le siège est ...
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01454
24 septembre 2019
Pietton, conseiller, les observations de la SCP Gilles Thouvenin - Olivier Coudray - Manuela Grévy, avocat de Mme C...
édure suiviec/Gilles A
61372548cd5801467741c776
27 novembre 1990
La GARANTIE MUTUELLE des FONCTIONNAIRES (GMF), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, en date du 16 janvier 1990, qui, dans la procédure suivie contre Gilles
6137253ccd5801467741c1a3
21 février 1991
Gilles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, en date du 10 mai 1988, qui l'a condamné, pour homicide involontaire et délit de fuite, à 1 an d'emprisonnement dont 10 mois avec
61372203cd580146773f97f2
21 décembre 1993
Michel Z..., domicilié à L'Hermitage, Saint-Gilles-les-Bains (La Réunion), 2 / de M. Marc A..., domicilié à Saint-Gilles-les-Bains (La Réunion), 3 / de M.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10296
14 mars 2018
Gilles Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 22 mars 2016 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Vignobles Paul Z
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101022
26 septembre 2012
Par ailleurs, Gilles Y... est questionné sur plusieurs importantes sorties d'espèce des comptes de sa société ». 2.
6137221ecd580146773fa5f1
18 mai 1994
Stéphane X..., demeurant ..., à Saint-Gilles-les-Bains (La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1992 par la cour d'appel de Saint-Denis (La Réunion) (1ère chambre), au profit : 1 )
613725c9cd580146774207fe
17 novembre 1998
tirant bénéfice et en fournissant le moyen de transport de cette traversée réalisée à l'aide d'une barque Yamaha, embarcation de 5ème catégorie, dépourvue au surplus de tous équipements de sécurité (gilets
61372366cd580146774093d6
14 décembre 1999
d'un arrêt rendu le 6 juin 1997 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre), au profit du syndicat des copropriétaires de la Résidence La Prairie Le Vert Bois, représenté par son syndic, l'Agence Gilles
6137232acd5801467740642d
2 février 1999
D... et Gilles A..., y domiciliés en cette qualité, 2 / de la société civile immobilière (SCI) Résidence Eden Park, dont le siège était précédemment ... et actuellement chez M.
613722d2cd58014677401e8e
25 mars 1997
Gilles C..., demeurant ..., 5°/ de Mme Hélène C..., demeurant ..., 6°/ de Mme Antoinette C..., demeurant ..., 7°/ de M.
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