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50 résultats pour « Gongang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200097

Cassation

23 janvier 2014

23 janvier 2014

X... présentait un syndrome subjectif des traumatisés crâniens, des gonalgies et une hydarthrose du genou droit, ainsi qu'une impotence modérée de l'épaule droite ; qu'ainsi, au vu des éléments soumis

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210418

Cassation

8 juillet 2021

8 juillet 2021

législation des accidents du travail ; qu'à défaut d'avoir caractérisé l'absence de tout lien causal entre l'accident du travail ayant affecté la cheville droite de Mme [N] et les gonalgies

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100148

Cassation

9 février 2012

9 février 2012

Y... était atteint de gonalgies du genou gauche sur une arthrose fémorotibiale très évoluée du compartiment externe, sur valgum et sur un état antérieur qui avait comporté deux interventions sur le genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201625

Cassation

11 octobre 2012

11 octobre 2012

une incapacité permanente partielle au taux de 5 % pour des séquelles d'un traumatisme des deux genoux avec lésion du ménisque externe à droite traitée médicalement, des séquelles consistant en des gonalgies

Source officielle
CC

comm

6137225ccd580146773fc531

Cassation

2 novembre 1994

2 novembre 1994

Michel Z..., demeurant ... les Vosges (Vosges), 2 ) Mme X..., Josée, Alberte Gonand, épouse de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200194

Cassation

14 février 2019

14 février 2019

retenu un taux de 35 % à la date de consolidation du 31 janvier 2011 suite à l'accident du travail du 29 novembre 2007 pour tenir compte des séquelles d'une fracture ouverte de la jambe droite avec gonalgies

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200261

Cassation

16 février 2012

16 février 2012

semble donc raisonnable de pouvoir penser que les douleurs lombaires de la hanche droite et du genou à la demande de rechute ne peuvent pas être imputables aux lésions de AT, en revanche les lombalgies gonalgies

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210366

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

./ 2005 gonalgie droite. arthroscopie du 18 / 06 / 2005 : méniscectomie interne droite.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210336

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

DOCUMENTS : - CMI 03.06.2003 docteur A... « contusions, entorse du genougauche, entorse épaule gauche, lombalgies post traumatiques » - CFD 15.11.2003 docteur B... « lombalgies scapulalgies,gonalgies

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10001

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

médical de l'intéressée (pièce n° 12 de la salariée) un état de santé général qualifié par le médecin du travail de mauvais (obésité, hypertension, hypercholestérolémie, diabète, vertiges, somnolence, gonalgies

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210847

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

Y..., qui avait en outre des antécédents de fragilité du genou (antécédents de ligamentoplastie du croisé antérieur avec gonalgies), s'est, comme il l'a lui-même indiqué, tordu la cheville en descendant

Source officielle
CC

soc

61372688cd580146774264dc

Cassation

29 avril 2003

29 avril 2003

Yann Gogan, demeurant 114, rue Marengo, 13006 Marseille, 28 / Sur le pourvoi n° S 01-43.443 formé par M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210326

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

déclaré consolidé le 30 juin 2009 avec ‘séquelles chirurgie creux poplité gauche, séquelles de fracture de côte, séquelle contusion gêne bassin', ces ‘séquelles douloureuses de fracture de côte et gonalgies

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200075

Cassation

23 janvier 2020

23 janvier 2020

tolérées, implantées en raison d'une coxarthrose bilatérale sur dysplasie, une polyarthrite rhumatoïde traitée, une bascule du bassin vers la gauche, un remaniement dégénératif talo-naviculaire, des gonalgies

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200836

Cassation

28 avril 2011

28 avril 2011

et ayant régulièrement prêté devant la cour serment d'accomplir sa mission, de faire son rapport et de donner son avis, en son honneur et conscience, expose » : 1°) que « l'intéressé présente des gonalgies

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210468

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

. : - l'une le 22 février 2010 pour « trouble musco-squelettique, avec rachialgie cervicale et lombaire, coxalgie et gonalgie bilatérale » ; - la seconde en date du 31 mai 2011 pour « état anxio-dépressif

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210272

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

fraude identifiée ; que, dans ses écritures, l'assuré social faisait valoir qu'à supposer la fraude sur l'accident du travail dont il a été victime le 30 mai 2012 qui a engendré une « gonalgie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02302

Cassation

10 décembre 2014

10 décembre 2014

De plus, il souffre de gonalgies droites avec notion de blocage suite accident du travail » ; qu'ainsi, un lien de causalité partiel existait entre l'inaptitude prononcée le 28 novembre 2005 et l'accident

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201318

Cassation

17 septembre 2015

17 septembre 2015

X... a été placé en arrêt de travail pour maladie (gonalgie du genou droit) le 16 juillet 2010, que le délai fixé par le tableau 57 A est donc respecté, la date de première constatation de la maladie étant

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01573

Cassation

22 mars 2016

22 mars 2016

[Z] [Y] allègue essentiellement des troubles mnésiques, des céphalées, des lombalgies, des gonalgies, des vertiges.

Source officielle

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