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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200097
23 janvier 2014
X... présentait un syndrome subjectif des traumatisés crâniens, des gonalgies et une hydarthrose du genou droit, ainsi qu'une impotence modérée de l'épaule droite ; qu'ainsi, au vu des éléments soumis
ECLI:FR:CCASS:2021:C210418
8 juillet 2021
législation des accidents du travail ; qu'à défaut d'avoir caractérisé l'absence de tout lien causal entre l'accident du travail ayant affecté la cheville droite de Mme [N] et les gonalgies
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100148
9 février 2012
Y... était atteint de gonalgies du genou gauche sur une arthrose fémorotibiale très évoluée du compartiment externe, sur valgum et sur un état antérieur qui avait comporté deux interventions sur le genou
ECLI:FR:CCASS:2012:C201625
11 octobre 2012
une incapacité permanente partielle au taux de 5 % pour des séquelles d'un traumatisme des deux genoux avec lésion du ménisque externe à droite traitée médicalement, des séquelles consistant en des gonalgies
comm
6137225ccd580146773fc531
2 novembre 1994
Michel Z..., demeurant ... les Vosges (Vosges), 2 ) Mme X..., Josée, Alberte Gonand, épouse de M.
ECLI:FR:CCASS:2019:C200194
14 février 2019
retenu un taux de 35 % à la date de consolidation du 31 janvier 2011 suite à l'accident du travail du 29 novembre 2007 pour tenir compte des séquelles d'une fracture ouverte de la jambe droite avec gonalgies
ECLI:FR:CCASS:2012:C200261
16 février 2012
semble donc raisonnable de pouvoir penser que les douleurs lombaires de la hanche droite et du genou à la demande de rechute ne peuvent pas être imputables aux lésions de AT, en revanche les lombalgies gonalgies
ECLI:FR:CCASS:2017:C210366
24 mai 2017
./ 2005 gonalgie droite. arthroscopie du 18 / 06 / 2005 : méniscectomie interne droite.
ECLI:FR:CCASS:2018:C210336
9 mai 2018
DOCUMENTS : - CMI 03.06.2003 docteur A... « contusions, entorse du genougauche, entorse épaule gauche, lombalgies post traumatiques » - CFD 15.11.2003 docteur B... « lombalgies scapulalgies,gonalgies
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10001
9 janvier 2019
médical de l'intéressée (pièce n° 12 de la salariée) un état de santé général qualifié par le médecin du travail de mauvais (obésité, hypertension, hypercholestérolémie, diabète, vertiges, somnolence, gonalgies
ECLI:FR:CCASS:2018:C210847
20 décembre 2018
Y..., qui avait en outre des antécédents de fragilité du genou (antécédents de ligamentoplastie du croisé antérieur avec gonalgies), s'est, comme il l'a lui-même indiqué, tordu la cheville en descendant
61372688cd580146774264dc
29 avril 2003
Yann Gogan, demeurant 114, rue Marengo, 13006 Marseille, 28 / Sur le pourvoi n° S 01-43.443 formé par M.
ECLI:FR:CCASS:2018:C210326
déclaré consolidé le 30 juin 2009 avec ‘séquelles chirurgie creux poplité gauche, séquelles de fracture de côte, séquelle contusion gêne bassin', ces ‘séquelles douloureuses de fracture de côte et gonalgies
ECLI:FR:CCASS:2020:C200075
23 janvier 2020
tolérées, implantées en raison d'une coxarthrose bilatérale sur dysplasie, une polyarthrite rhumatoïde traitée, une bascule du bassin vers la gauche, un remaniement dégénératif talo-naviculaire, des gonalgies
ECLI:FR:CCASS:2011:C200836
28 avril 2011
et ayant régulièrement prêté devant la cour serment d'accomplir sa mission, de faire son rapport et de donner son avis, en son honneur et conscience, expose » : 1°) que « l'intéressé présente des gonalgies
ECLI:FR:CCASS:2019:C210468
29 mai 2019
. : - l'une le 22 février 2010 pour « trouble musco-squelettique, avec rachialgie cervicale et lombaire, coxalgie et gonalgie bilatérale » ; - la seconde en date du 31 mai 2011 pour « état anxio-dépressif
ECLI:FR:CCASS:2021:C210272
12 mai 2021
fraude identifiée ; que, dans ses écritures, l'assuré social faisait valoir qu'à supposer la fraude sur l'accident du travail dont il a été victime le 30 mai 2012 qui a engendré une « gonalgie
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02302
10 décembre 2014
De plus, il souffre de gonalgies droites avec notion de blocage suite accident du travail » ; qu'ainsi, un lien de causalité partiel existait entre l'inaptitude prononcée le 28 novembre 2005 et l'accident
ECLI:FR:CCASS:2015:C201318
17 septembre 2015
X... a été placé en arrêt de travail pour maladie (gonalgie du genou droit) le 16 juillet 2010, que le délai fixé par le tableau 57 A est donc respecté, la date de première constatation de la maladie étant
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01573
22 mars 2016
[Z] [Y] allègue essentiellement des troubles mnésiques, des céphalées, des lombalgies, des gonalgies, des vertiges.
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