Y..., A..., Grégoire, Zennaro, Kuhnmunch, Fouret, Thierry, conseillers, M. Sargos, conseiller référendaire, M.

Joël F..., demeurant à Bessy-sur-Cure (Yonne), contre : 1°/ M. Marc B..., 2°/ Mme Annie X..., épouse B..., demeurant ensemble à Bagneux (Hauts-de-Seine), ..., 3°/ M.

1988 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre des urgences), au profit de : 1°/ La société anonyme Fonderies et aciéries de Provence, dont le siège est avenue Charles de Gaulle à L'Argentière-la-Bessée

(Hérault), 208) de la société Eauxozone, dont le siège social est rue de la Ferronnerie, ZA de Bel Air à Rodez (Aveyron), 218) de la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège social

CRITIQUES ; PAR CES MOTIFS : REJETTE LE POURVOI FORME CONTRE L'ARRET RENDU LE 26 FEVRIER 1964 PAR LA COUR D'APPEL DE RENNES (CHAMBRE DES EXPROPRIATIONS) N° 64-70 141 COMMUNE DE REDON C/ CONSORTS GRINGOIRE

Grégoire, conseiller, M.

Christian Z..., demeurant à Bouc Bel Air (Bouches-du-Rhône), 42, Les Vergers, en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre, section A), au profit de

; Connaissiez-vous le petit Grégory ? ; Cette précision vous rappelle-t-elle quelque chose ? ; Cela vous rappelle-t-il quelque chose ? ; quel était le surnom que vous donnait Bernard T... ?

Brigitte, née Z..., demeurant Domaine du Bel Air à Etagnac (Charente), en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1991 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 2ème section), au profit : 1 / de

Grégory X... est demeuré tétraplégique à la suite d'un accident de la circulation dont il a été victime le 16 mai 2002 ; qu'un arrêt du 16 septembre 2004 a déclaré M.

Grégoire, 27°/ de Monsieur YW... François, 28°/ de Monsieur YX... Dominique, 29°/ de Madame Françoise épouse X... ZZ..., 30°/ de Madame YB... épouse YW...

(Landes), pris en sa qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la SCI Moulin d'Arrousset, défendeurs à la cassation ; La BEH et le CIE ont formé un pourvoi incident, contre le même arrêt

A... née Z..., retraitée, demeurant et domiciliée Villa La Bonne Mère, Bouc Bel Air (Bouches-du-Rhône), défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

Il convient de rappeler que Grégory X... a été embauché en octobre 1998 dans le cadre d'un contrat de qualification de six mois. Il était alors titulaire d'un BEP.

Grégoire X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 8 juin 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 2), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires de la résidence [...] ,

Guillaume (Seine-Maritime), "Bel Horizon", ..., 4°/ de Madame Z... née Hélène C..., demeurant à Rouen (Seine-Maritime), résidence Cordoue, appartement 51, ..., 5°/ de Madame Yvonne E... divorcée

Maunand, conseiller doyen, et Mme Besse, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément

Berruyer ; 27°) Madame Thérèse BERNARD de la GATINAIS, épouse LE BEL de PENGUILL, demeurant à Nantes (Loire-Atlantique), ... ; 28°) Mademoiselle Catherine BERNARD de la GATINAIS, secrétaire, demeurant

professionnelle, dont le siège est [Adresse 2], Notaires associés, 3°/ à la société Poral-Vialatte & Junique, notaires associés, dont le siège est [Adresse 3], venant aux droits de la société Emmanuel Poral & Grégory

Grégory Z..., 2°/ à Mme Carole A..., épouse Z..., domiciliés [...]                                                    , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ;