(Loire-atlantique), 26°/ de Mme Marie Henriette A..., née Z..., demeurant ... (Haute-Garonne), 27°/ de Mme Marie-Claude Z..., demeurant à l'Etang Salé (La Réunion), 28°/ de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Micheline, Henriette, Odette P., épouse divorcée de M.

Hervé, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 15 janvier 2004, qui, pour complicité d'abus de biens sociaux, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et 20 000

Massip, Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Pinochet, Lemontey, conseillers, Mme X..., M. Savatier, conseillers référendaires, M.

(Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1989 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), au profit de Mme Marie-Louise, Henriette, Antoinette A..., veuve X..., demeurant

Paul X... avec lequel elle demeure ... (15e), 2°/ de Mme Marie-Henriette B..., épouse de M.

Henriette, M. Jacques Y..., Mme Nicole X..., née Y..., Mme Claude Y..., épouse D..., M. Pascal Y..., Mme Emmanuelle Y..., épouse Z..., M. Thomas Y..., M.

Jean-Pierre Z..., agissant en qualité d'héritier de Mme Henriette E... veuve Z... aujourd'hui décédée, ledit M. Z... étant domicilié ...

) Mlle Nicole M..., sa fille, demeurant à Rennes (Ille-et-Vilaine), 7, square Léon Bourgeois, b) Mme Martine A..., demeurant à Evran (Côtes-d'Armor), 18, lotissement Haute Rivendelle, c) Mme Henriette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Henriette A..., née Z..., demeurant ..., 2°/ M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame veuve Jules P., née Henriette M., administratrice légale de la succession de son mari à elle

Ignace A..., 5 / de Mme Henriette A..., née B..., demeurant tous deux ... à Douchy-les-Mines (Nord), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique

André D..., demeurant à Antony (Hauts-de-Seine), ..., pis en sa qualité d'administrateur de la Fondation Vasarely, 3 / de Mme Henriette, Marie-Noëlle A... épouse de M.

Marie Henriette G..., épouse Y..., demeurant ... (16e), 9 / de M.

Marcel K..., demeurant lieudit "Herette" (Gers) Gondrin, 19°/ M. Yves F..., demeurant à Mézin (Lot-et-Garonne), 20°/ M.

Grégoire, Renard-Payen, Chartier, Durieux, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Grégoire Roland J..., domicilié [...] , 37°/ M. Emile J..., domicilié [...] , 38°/ M. P... Q... J..., domicilié [...] , 39°/ M.

Grégoire, L... Nicolas, M... Liliane, de N... Renaud, O... Jehanne, P... Q..., R... Fabienne, S... Laurent, T... Régis, U... Michel, V... Jean-Paul, XW... François, XX... Henriette, XY... Joël, XZ...

Hervé, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 1er juin 2005, qui, pour aide à l'usage de stupéfiants, l'a condamné à 60 jours-amende de 20 euros ; Vu le mémoire

Grégoire LJ..., demeurant ..., 382 / de Mme Joëlle LK... épouse YFS..., demeurant ..., 383 / de M.