Guillaume, - LA SOCIÉTÉ LE FIGARO, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 9 juillet 2008, qui, sur renvoi après cassation, a condamné pour diffamation publique

Guillaume X..., domicilié [...], 2°/ M.

Guillaume X..., docteur en médecine, le jugement attaqué énonce que, le droit de grève étant une liberté individuelle garantie par la Constitution, il convient de s'écarter de la définition du Code du

spectateur d'une course de taureaux organisée à Palavas-les-Flots par l'association Fiesta y Toros (l'association) ; qu'il est décédé le 13 mai 2006 ; que sa veuve et ses deux enfants, Etienne et Guillaume

Guilhem, identique dans ses énonciations à la pièce critiquée par le prévenu, exposant qu'il s'agit de la reproduction de l'acte original conservé au greffe du tribunal de grande instance de Paris au vu

été de moralité douteuse ; que ses allégations concernant la fausseté du témoignage de l'un d'eux (Z...) ont été contredites par l'intéressé (auquel une sommation interpellative avait été faite dans ce but

Guillaume, - LA SOCIETE L'E.

Guillaume X..., gérant de la société The Beach, paraît être un membre de la famille de M.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Potier de La Varde et Buk-Lament, avocat aux Conseils, pour M. Y.... PREMIER MOYEN DE CASSATION M.

jeunes femmes pensionnaires d'insulter un autre résident « Monsieur X est un âne bâté... », ce qu'elle a confirmé dans son audition dans le cadre de l'enquête pénale, précisant qu'il s'agissait de Guillaume

Guillaume X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 25 octobre 2017, qui, dans la procédure suivie contre eux des chefs de prêt illicite de main d'oeuvre

A... et Jacqueline A..., - procéder aux expertises médicales et psychiatriques des époux I... dans le but d'évaluer si, en raison de leur état de santé et de leur âge, ils peuvent souffrir de troubles

Guillaume Q..., domicilié [...]                                    , 27°/ à M. Sébastien R..., domicilié [...]                                            , 28°/ à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Rose Y... épouse Z..., demeurant à Bois-Guillaume (Seine-Maritime

Guillaume X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 2 février 2016 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 2), dans le litige l'opposant à la société Euro cargo rail, société par

Guillaume NNNNNNNN... LLLLLLLLL... et Jean-WW... GGGGGG... du chef de diffusion d'informations fausses ou trompeuses, MM. GGGGGG..., B... GGGGGGGGG... WWWWWWWWW...

Guillaume G..., Mme Pascale G..., M.

Chauvin, président, Mme Guillaudier, conseiller référendaire rapporteur, M.

D..., Bech, Jessel, conseillers, Mmes Corbel, Guillaudier, Georget, Renard, Collomp, MM.

Y...ont pour « but de compenser l'abandon de la part de M.