X... et de la société Les Hauts de Guiols, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. et Mme Y..., l'avis de M.

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 7 MAI 2025 La société Nougat Chabert et Guillot

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 7 MAI 2025 La société Nougat Chabert et Guillot

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Ernest Guyot, demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société René Guinot, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 25 NOVEMBRE 2021 La société Guillot

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Guillot

X..., au service, depuis 1976, en qualité de VRP, de la société Périne-Guyot- Continu, et qui était, en dernier lieu, à la suite de mutations de l'entreprise, avec maintien du contrat de travail initial

Serge X..., qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Transport Marcel Guillot (la société), dirigée par M.

premier président d'une cour d'appel statuant en matière de taxe, que la société Azur assurances a contesté le certificat de vérification des dépens établi à la demande de la SCP d'avoués Dufourgburg-Guillot

Guyot et fils (la société) ; que la société et M.

et qu'une lettre d'un avocat rapportait le contenu du jugement litigieux, a violé les articles 15 et 132 du nouveau Code de procédure civile ; 2 / que le projet d'état liquidatif dressé par la SCP Guyot

Grima, demeurant En Guillot à Loubens Lauragais (Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1992 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre civile), au profit de M.

Jean-Louis Y..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 2 août 1996 par le premier président de la cour d'appel d'Angers, au profit de la société civile professionnelle Dufourburg-Guillot

Henry B..., demeurant ... (16e), défendeurs à la cassation ; II°/ d'un arrêt rendu le 27 janvier 1986 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section A), au profit de : 1°/ La société Rambault et Guyot

demande aux fins d'annulation d'actes ou de pièces de procédure ; "aux motifs que Pierre X... a été entendu par le juge d'instruction le 23 octobre 2001 en présence de Me Martin, avocat substituant Me Guyot

. ; que la société Grivelet père et fils a objecté notamment les droits de la société L'Héritier-Guyot, dont elle est une filiale, sur la marque "Frédéric X..." et réclamé à titre reconventionnel d'interdire

siège est [Adresse 4], a formé le pourvoi n° J 20-21.271 contre l'arrêt rendu le 1er septembre 2020 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre civile), dans le litige l'opposant au groupement du Meix Guillot