Hikmet, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 juillet 1993 par la cour d'appel de Paris (18e chambre D), au profit de Mme Hadhoun X..., demeurant chez M. G. Z..., 12, rue A.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 19 octobre 2010), que Mme X..., engagée par la société Auguste Hadoux de Mot Crombe en qualité

K... à payer à M. et Mme F... une indemnité de 5 328 euros au titre de la nullité du congé relatif aux terres situées à Hadol et à Dounoux, d'une superficie de 2 ha 28 a 18 ca, l'arrêt rendu le 27 février

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Simone B..., demeurant à Hadon (Loiret), place de la Halle, laquelle

Gabriel Y..., demeurant La Houssière-Hadol à Xertigny (Vosges), en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1985 par la cour d'appel de Nancy (2ème chambre), au profit de la société LESAGE PREFABRICATION

X..., 7 / de Mlle Hadhoum X..., 8 / de Mlle Jemaä X..., 9 / de Mlle Mennana X..., 10 / de Mlle Aïch X..., demeurant tous les sept, Feddane Lakbir, Gzenaya Cercle Daknoul, Taza, Maroc, ès

Hachem Y... YC..., demeurant .... 16, 31700 Blagnac, 23 / de M. François XJ..., demeurant ..., 24 / de M. Daniel YQ..., demeurant ..., 25 / de M.

l'activité principale fers à repasser à [Localité 6], de l'activité principale fours à micro-onde à [Localité 10] et de l'activité principale du site de [Localité 11] dont seule l'activité annexe des hachoirs

consommateur posté sur la page Facebook de Moulinex Egypte ainsi rédigé : « Pouvez-vous me dire s'il vous plaît la différence entre Mienta et Moulinex parce que j'ai acheté un blender Moulinex et un hachoir

titre de pensions, retraites, rentes à hauteur de 35 035 euros, soit 2 919, 58 euros par mois ; qu'il perçoit en outre une pension d'invalidité, à la suite d'une mutilation consécutive à l'usage d'un hachoir

boucherie Hamdane est exploitée depuis le mois de février 2006 et les travaux préconisés par l'expert et ordonnés par le tribunal ont été achevés en 2014 : de ce fait, les troubles sonores (coups de hachoir

sur devis, travaux non facturés, factures non réclamées pour la somme de 39 476, 01 francs de la part de l'entreprise Z..., pour 11 500 francs de l'entreprise Bove, pour 5 000 francs de l'entreprise Hadol

avons recherché en interne (dans nos différents services d'Amiens et de Corbie) et en externe (notamment dans les différentes cliniques d'Amiens, à la crèche 'le voyage extraordinaire de Philéas', l'HADOS

Haddou indique, le 23 août 2009, qu'il était présent sur les lieux, au mois de juin 2009 lors de la réunion organisée par l'assureur, mais « n'a rien entendu de ce qui se passait entre eux » ; que Abdelkader

Saint-Max, 73 / de Mme Annick Grimaud, demeurant 1, impasse des Porches, 54300 Luneville, 74 / de Mme Marie-Lise Grzeskowiak, demeurant 108, rue de Nancy, 54390 Frouard, 75 / de Mme Evelyne Hachon

commerce, est intervenue, outre la reprise de certains sites, la cession de certains biens mobiliers concernant les sites d'Alençon, Bayeux et Cormelles le Royal, l'inventaire des moyens de production hachoirs

Hachour X... seulement évoquée dans le présent dossier, il n'appartient pas à la chambre d'instruction de statuer sur la régularité d'une commission rogatoire concernant d'autres faits et d'autres personnes

A la SOCOPA, il avait été précisé que l'entreprise fournissait à son personnel les outils (couteaux, hachoirs, feuilles) mais " que le poste occupé par Dany X... (.../...) ne nécessitait pas ce genre d'outils