Hamid, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 9 avril 1997, qui, pour participation avec arme à une manifestation publique et violences aggravées, l'a condamné

B..., qui ne proviennent pas de la hache de Denis X..., ne saurait démonter avec certitude que cette entaille a nécessairement été réalisée avec un autre instrument que cette hache ; qu'il convient en

de son trafic de drogue (D 544, p. 9) : "je reconnais qu'au téléphone, lorsque je parle à Hamid, je rentre dans son jeu, car dans la tradition marocaine les femmes n'ont pas le droit de refuser quelque

Armée, en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1990 par la cour d'appel de Chambéry, au profit de : 1°/ la société à responsabilité limitée Hach, dont le siège social est à Ville La Grand (Haute-Savoie

à hauteur de la partie métallique; tous les coups, je crois ont été portés en tenant la hache à deux mains...; après que Mario ait attrapé la hache, elle est tombée sur le sol ou sur le lit, je

H... par la rupture de sa prothèse de hanche droite le 19 mars 2007 et de l'avoir, en conséquence, condamnée à payer à M.

que, pour trancher une telle difficulté, elles doivent ordonner la mise en oeuvre d'une expertise technique; qu'en l'espèce, le litige ayant trait à la cotation applicable à deux arthoplasties de la hanche

d'emprisonnement avec sursis, outre le paiement de dommages-intérêts aux parties civiles; "aux motifs que "les deux plaignantes faisaient état notamment d'attouchements par l'intéressé avec ses mains à leurs hanches

les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - EL MOUEDDEN Hamid

Hamid, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 10 janvier 2002, qui, dans la procédure suivie contre lui pour meurtre, a rejeté sa demande de mise en liberté

Hamid, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, du 5 janvier 2000, qui, pour violation des obligations ou interdictions des peines de suspension du permis de conduire

très lourds, de façon répétée et cela tous les jours, ce qui est absolument impossible en raison de la présence de matériels d'ostéosynthèse lombaire » mais que « après la première arthroplastie de hanche

lesdites exceptions, sont irrecevables en application de l'article 385 du Code de procédure pénale ; Sur le troisième moyen de cassation pris de la violation du Code des usages pour les viandes hachées

Hamid, contre l'arrêt de la cour d'assises de la MARNE, du 25 juin 1998, qui, pour vol avec arme, l'a condamné à 8 ans d'emprisonnement et à l'interdiction du territoire français pendant 10 ans ;

rejeté les demandes au titre de l'incapacité temporaire totale, du préjudice professionnel et de la perte d'une chance de voir retarder l'intervention chirurgicale de mise en place d'une prothèse de la hanche

) ; que ces mêmes informations font référence aux activités d'Henry X..., qui dirige trois sociétés, la SARL Basile, la SARL The Golfer et la SARL Amen Corner, toutes installées 1, rue Jean-François Hache

[E] n'avait accompagné la citation de l'hadith d'aucune explication qui aurait permis d'en faire une autre lecture que celle de l'appel, textuel, au meurtre des juifs qu'il contient ; qu'elle a relevé

Hamid, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 5ème section, en date du 17 novembre 2004, qui, dans l'information suivie contre lui notamment du chef d'association de