SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE DESERT FUT HEURTE ET BLESSE PAR L'AUTOCAR DE HANNOIS ALORS QU'IL SORTAIT PAR LA PORTIERE GAUCHE DE SON

la Belle Gueuse Il " avait fixé rendez-vous à Patrick X... afin d'être transbordé sur le navire de ce dernier qui devait se rendre à Cherbourg ; les deux chalutiers se rejoignaient dans la zone des Hanois

Tariq et Hani" qualifiés de "rois de l'ambiguïté" par un élu de l'agglomération lyonnaise, Hani étant présenté comme tenant un discours ouvertement plus radical et prônant la lutte armée quand un Etat

Offshore, dont le siège est [Adresse 7] (États-Unis), 10°/ la compagnie d'assurance Commonwealth Insurance, dont le siège est [Adresse 9] (Canada), 11°/ la société International Insurance Company Hannover

INSTANCE, SUR LA DEMANDE DE GALAIS ET DE SANNIER, QUI AGISSAIENT SUR LA BASE DE L'ARTICLE 1166 DU CODE CIVIL, ORDONNA PAR JUGEMENT DU 19 MAI 1961, LA LICITATION DES IMMEUBLES INDIVIS PAR LE MINISTERE D'HANOT

par les époux X..., qui avaient ouvert par mégarde le robinet terminal de la conduite de gaz sur laquelle, depuis leur arrivée dans les lieux, ils n'avaient branché aucun appareil ; que la compagnie Hannover

(Bas-Rhin), Wasselonne, 2 / la société Hannover international ayant établissement à Strasbourg (Bas-Rhin), ..., défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Cabinet Guy Hanot du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Crédit lyonnais

X... immobilisé tous feux éteints sur la chaussée, des transactions ont été conclues par la compagnie Hannover International France, assureur de M. Y..., avec M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société Hannover International France, société anonyme, dont le siège social est 23, ...

N'EXCLUT PAS LA PRETENDUE FAUTE INEXCUSABLE DE L'EMPLOYEUR ALORS QUE D'UNE PART L'ARRET SE CONTREDISANT LUI-MEME INDIQUE QUE " HANNOT NE L'A MEME PAS MUNI DE PERCHE AU NEON " ET PRECISE PLUS LOIN " QU'IL

L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 6 MAI 2026 I/ La société Hanon

Hoan Klem", située à Hanoï au Vietnam, mentionnée par deux extraits Kbis ; qu'en statuant ainsi, sans constater que M.

pâte molle, ont confié la rénovation de parties des bâtiments d'exploitation du site d'Illoud, d'une part, entre 1987 et 1990, à la société Wanner Isofi, devenue la société Wanner Industries, pour les hâloirs

Ardennes, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° W 19-10.836 contre l'arrêt rendu le 21 novembre 2018 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Hanon

société Transports routiers Aubry, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 septembre 1996 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre civile, 2e section), au profit : 1°/ de la société Hannover

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 27 NOVEMBRE 2025 La société Hanoï

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 27 NOVEMBRE 2025 La société Hanoï