LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré, (Bordeaux, 30 avril 2007), qu'une harpe, confiée par M. et Mme X..., qui avaient procédé à sa

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association La Harpe, dont le siège est sis ...

euros, - traduction notice : 1 000 euros, - produits V2 livrés : 56 529 euros, - produits V2 encore en stock : 56 894 euros, - divers : - 130,37 euros, - frais de transport : 5 658,28 euros, - boîtier HARO

France et autres), un contrat de gestion du parc automobile de ces sociétés avec la société Harp, société de location de véhicules dont l'un des administrateurs est la société anonyme Vilray holding, elle-même

selon l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 14 mai 2009), qu'après la mise en liquidation judiciaire, en 2003, des sociétés Transports Jean-Michel X... , JMP finances, Transports Hiegel, JMP garage et Haro

liquidateur de la société anonyme TAC, demeurant ..., 2°/ La société GT Pound, société de droit britannique dont le siège est 38 A, Penrose street à Londres (Angleterre), 3°/ La société anonyme Haro

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Geensolan LTD, société de droit britannique, dont le siège social est sis à Harrow

il a été donné en location pour établir que le fonds avait disparu par suite de sa nonexploitation, la société VARDAS produit des factures d'eau adressées à la société PRINCESSE HOTEL 19, rue de la Harpe

René, Jean Y..., demeurant à Gerbecourt et Haplemont, Haroue (Meurthe-et-Moselle), en cassation d'une ordonnance rendue le 20 mai 1986 par le juge de l'expropriation du département des Vosges, siégeant

X..., exploitant un restaurant rue de la Harpe à Paris, à l'enseigne Les Balkans, fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 17 avril 1992) de s'être reconnu compétent et d'avoir ordonné à la société Les Balkans

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE M Y..., VICTIME D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL LE 2 SEPTEMBRE 1975 AU SERVICE DE LA SOCIETE MINOTERIE RAISON ET HAROUE, A, EN VUE DE FAIRE RECONNAITRE LA FAUTE INEXCUSABLE

. ; mais que l'adresse à Versailles, où il se déclarait domicilié, correspondait au siège de la société Haro France, constituée, le 7 mai 2008, sous la forme d'une Sarl entre l'appelant et sa soeur Violette

Ignace, ès qualités de mandataire-liquidateur de la liquidation judiciaire de la société anonyme TAC-CBI, ..., 3°) La société HARO TRANSPORTS, dont le siège est à Jean X...

________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu la décision suivante : Statuant sur le pourvoi formé par : - La société Haro

Guy De X..., demeurant ... en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 1995 par la cour d'appel d'Amiens (3e chambre), au profit de Mme Nicole Y..., épouse De Haro, demeurant 67, 2e avenue, Le Lys, 60260

Pascal X..., 2 / Mme Sylvie Z..., épouse Colin, demeurant tous deux rue du Haut Mont, 88270 Harol, en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1996 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre

droits de l'homme, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé les visites et saisies sollicitées ; "aux motifs que la société Sivantex dont le gérant est Haron

B..., X..., de Haro, E..., Mme Z... et M. Y..., les conclusions de M.