R..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 6 septembre 2017 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant à la société Van Hees, société à responsabilité

Y... la moitié des actions représentant le capital social de la société anonyme "Les Huîtres en eaux profondes des Escarets" HEPE (la société) ; que l'acte comportait outre une clause de révision du prix

______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société H&M Hennes

Management Ltd à Hessle (Grande-Bretagne) (pièce 10) ; que selon la même source, les factures de locations des 1 200 bateaux inscrits en portefeuille sont établies à Mougins (pièce 10) ; que, selon la

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société H&M Hennes

tentatives de déstabilisation, déduites de la modification de l'organigramme, qu'elle avait été écartée des réunions, que ses collègues avaient été invités à ne plus lui parler et que la direction du groupe Hess

[Adresse 1], a formé le pourvoi n° M 23-12.959 contre l'arrêt rendu le 10 janvier 2023 par la cour d'appel de Nîmes (chambre civile - 5e chambre sociale PH), dans le litige l'opposant à la société Hennes

par la société Ernault Batignoles ; que, le 5 avril 1967, la société, dénommée alors Ernault Somua, l'a détaché pour une période de douze mois renouvelable auprès de sa filiale américaine, la société HES

association puisse se constituer partie civile, pour les infractions prévues à l'article 24 de ladite loi ; que dès lors la constitution de partie civile de l'association Homosexualité et Socialisme dite HES

la société Navale caennaise (le transporteur maritime), sous connaissement comportant une clause de livraison sous palan, des colis placés dans un conteneur; que, chargé, étant plombé, sur le navire Hebe

Z..., alors âgée de 18 ans, accompagnée d'une éducatrice du Foyer " Tiai Hui Here " se présentait à la brigade de gendarmerie de Paea et déposait plainte pour des faits de viol commis la veille par Eric

janvier 1994), qu'entré, le 1er mars 1974, en qualité de VRP, au service de la société Olida, aux droits de laquelle ont succédé, d'abord, la société Callixte producteur, puis actuellement la société HESC

connaissement du 15 octobre 2003 ; qu'à la suite des opérations de chargement réalisées à la demande de la société Safmarine sur le navire "Aeolian Sun" par la société PSA Antwerp NV, anciennement dénommée Hesse

Heye Verlag GmbH (société Heye) en paiement d'une indemnité pour rupture abusive de ce contrat devant le tribunal de commerce de Créteil, lieu d'exécution de l'obligation contractuelle ; que ce tribunal

ET DE M JEAN-PAUL X..., LES JUGEMENTS ATTAQUES ENONCENT QU'EN RAISON DE LA FUSION DES COMMUNES DE HEDE, BAZOUGES-SOUS-HEDE ET SAINT-SYMPHORIEN, IL N'EXISTE PLUS ADMINISTRATIVEMENT QUE LA COMMUNE DE HEDE

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, par contrat du 16 novembre 1979, Mme Joseph X... a emprunté à la société Helle et Cie une somme de 55 000 francs pour acheter la voiture automobile

S'AGIT DE REGLEMENTS PARTICULIERS APPLICABLES A "CERTAINS LARDS" QUI NE DEMONTRENT PAS L'EXISTENCE D'UN REGIME PREFERENTIEL ; QUE D'AILLEURS D'APRES LA REGLEMENTATION SANITAIRE RELATIVE AU LARD DE HESSE

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Love Here