Sur le pourvoi formé par Mlle Séverine X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 28 janvier 2000 par le conseil de prud'hommes d'Auxerre (section commerce), au profit de la société HISA

pour une unité de fabrication de panneaux de fibres, située en France, le contrat stipulant qu'il est régi par le droit suisse des obligations ; que la société Siempelkamp a sous-traité à la société Hima

(HIA) DIT Y...

retenir la calomnie ; que s'agissant en second lieu, des plaintes déposées pour divagation d'animaux malfaisants entre le 27 juillet et le 20 octobre 1995, il résulte des témoignages de Lucien D..., d'Hilda

Hita Y..., de la SCP Gatineau, avocat de la CPAM du Val-d'Oise, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que M

Léon Y..., Mme Hinda X... épouse Y... et M.

du maire Boris Z..., dans le cadre de la requête en annulation de son élection ; qu'il résulte clairement du libellé de la requête en annulation des opérations électorales, déposée le 27 mai 1992 par Hilda

l'association réclamait la condamnation de la société Indigo productions à lui communiquer divers relevés et factures, à lui restituer un stock de DVD et CD afférents au spectacle intitulé "la légende de Hotu Hiva

Hibiscus, domicilié [Adresse 6], [Localité 1], pris en la personne de son syndic, France Guadeloupe de copropriété et d'expertises, dont le siège est [Adresse 2] [Adresse 2], 3°/ à la société Hidis

SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, POLYCARPE D..., NE A SMYRNE EN 1877, DE NATIONALITE TURQUE, MAIS DE RELIGION CATHOLIQUE, A EPOUSE, EN 1900, DEVANT UN PRETRE DE L'EGLISE CATHOLIQUE DE SMYRNE, HILDA

cour d'appel de Papeete qui a, notamment, déclaré irrecevable leur appel formé à l'encontre d'un jugement du 23 février 2015 du tribunal civil de première instance de Papeete, section détachée de Nuku-Hiva

pourvoi formé par la société Expand IM, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1995 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de Mme Hilda

Global Gmbh aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Hid Global Gmbh et la condamne à payer à M.

E..., 3 / Mme Elisa de A..., 4 / Mme Hilda B..., demeurant tous les quatre rue de Hollande à Marigot (Guadeloupe), Saint-Martin, Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique

Il est fait grief à l'ordonnance attaquée d'avoir rejeté la requête d'un préfet (M. le préfet du Nord), en prolongation de la rétention administrative d'une étrangère (Mme Hilda Shirry Y...

André X... du désistement partiel de son pourvoi à l'égard de Mme Marie-Thérèse X..., Mme Hilda Y..., et de MM.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hilda Z..., demeurant Pen Er Ster, Saint-Philibert

Robert Y..., demeurant Pointe Tonoi Uturoa, Raiatea (Polynésie Française), 3 / Mme Hilda G..., veuve D..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1991 par la cour d'appel de Papeete