AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hitachi France, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Computer Products Europe aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Hitachi Computer Products Europe à payer à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hitachi data system, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Seiki VK 4511, à hauteur de la somme de 14 287,56 € résultant de la limitation de responsabilité légale applicable, il était exclu que Knappe soit indemnisée au titre du tour Hitachi Seiki HAT 23J, en

novembre 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Alstom transport, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Hitachi

une suite d'actes juridiques réguliers dans leur forme mais inopérants, faute des deniers nécessaires pour leur faire produire effet ; qu'ainsi par jugement du 20 mars 1979, Z..., représenté par Me Hierche

résiliation du contrat est intervenue le 1er novembre 2012, d'AVOIR ordonné « la restitution par Monsieur Roger Z... à payer à la société LIXXBAIL du matériel suivant (sic) : un échographe EUB 6500 HV HITACHI

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Lily X..., épouse Y..., demeurant ... (16ème), 2°/ Mme Flore X..., épouse Hirsch

Hiripi A... dit Philippe A..., de la SCP Lemaître et Monod, avocat de Mme Moeteraupi Teupaia I Haiwiri, dite Geneviève C..., les conclusions de M.

Sender Hirsch X..., défendeur à la cassation ; M.

Adresse 3], a formé le pourvoi n° K 21-17.205 contre l'arrêt rendu le 7 avril 2021 par la cour d'appel de Montpellier (4e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Johnson controls Hitachi

ajouter une liquidation judiciaire en droit français immédiatement extinctive du passif contrairement aux règles applicables dans son pays d'origine ; qu'un courrier en langue allemande d'un avocat Hirth

X..., demeurant à Paris (6e), ..., syndic de la liquidation des biens de la société Hirsch Dalco, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

[Adresse 2], [Localité 14], anciennement dénommée Aviva assurances, 6°/ à la société Axa France Iard, société anonyme, dont le siège est [Adresse 8], [Localité 15], 7°/ à la société Olivier Hirth

Albert Gérard, demeurant 3, rue du Sablas, 34170 Castelnau le Lez, 9 / de Mme Roselyne Hisch, épouse Toledano, demeurant 351, rue de l'Avenir, 21850 Saint-Apollinaire, II - Sur le pourvoi n° U 00

ELISABETH, EPOUSE HIRSCH-WEIL ; QUE, PAR ACTE NOTARIE DU 8 JUILLET 1963, IL AVAIT AVEC SON FRERE GEORGES A...

constater que les certificats d'authenticité accompagnant les livrets Dell et les cédéroms proposés à la vente, correspondaient à des produits Windows Pro 2000 devant être installés sur des ordinateurs Hitachi

relevé qu'il n'existe aucune contestation de la signature du contrat de location du 10 novembre 2006, qu'il ne peut y avoir aucune confusion entre le matériel d'échographie EUB 6500 HV trois sondes Hitachi