A..., représentant la société His International Tour France et Belkacem Z..., représentant la SA Est Hôtel, sans intervention et hors la présence de Sylvain X..., Belkacem Z... pouvait difficilement ignorer

du travail que Mohammed D... effectuait les travaux de maçonnerie avec Jean-Paul C... sur le toit terrasse ; que simultanément, Maher X..., salarié de SVEI, réceptionnait des rouleaux d'étanchéité hissés

d'un camion où il était occupé à amarrer des poutres en béton pour permettre leur déchargement à l'aide d'une grue, a été écrasé par l'une d'elles, les sangles la retenant s'étant rompues alors que, hissée

société Catlin Underwriting Agencies Ltd, dont le siège est [Adresse 6] (Royaume-Uni), venant aux droits de la société Lloyds WEL 2020 Wellington Underwriting, 13°/ la compagnie d'assurance Lloyds HIS

X... et dérobée en décembre 1989 ; que l'on retrouvera chez lui des objets (articles de photo, disques compacts, appareil Hifi, cigarettes d'une marque bien précise, bol de mousse à raser) correspondant

X..., 8 téléphones portables, 980 euros en espèces dissimulés dans la coque d'un téléphone, un fusil Baïkal et ses cartouches (calibre 36) et divers matériels HiFi ont été saisis ; que M.

Hitier, ont fait paraître à trois reprises dans la presse des annonces concernant des ventes de vêtements "à prix exceptionnels" ou "sacrifiés" comportant des réductions de prix de 50 % ; que, selon

spontanément pris l'initiative de dépêcher sur place deux de ses salariés, à l'insu de l'entreprise utilisatrice et que ces derniers, bien que conscients des risques qu'ils encouraient, se sont sciemment hissés

la première nuit, le boitillement important de l'un des deux individus incompatible avec les éléments relatifs à la seconde nuit, les individus ayant sauté le mur de clôture de la villa et s'étant hissés

courant 2002 et 2003 et jusqu'au 8 octobre 2003, en tous cas depuis temps non prescrit, sciemment recelé divers objets mobiliers et notamment des bijoux, stylos de marque, briquets de valeur, matériel hifi

celui-ci avait commencé à l'insulter puis l'avait emmenée de force dans sa chambre ; il l'avait déshabillée, avait tenté de l'étrangler, l'avait giflée ; il avait continué en cassant un meuble, la chaîne hifi

un danger imminent ni s'expliquer sur la circonstance, relevée par les gendarmes, admise par l'expert et retenue par les premiers juges, que la victime, projetée dans le fossé, avait pu ensuite se hisser

gardien de la chose que si elle constitue une force majeure ; qu'en considérant néanmoins qu'en escaladant les pieds mouillés un muret sur lequel était placée une chaise en plastique pliante pour se hisser

: Vu l'article L. 622-9 du code de commerce, dans sa rédaction antérieure à la loi du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif déféré, que la société Hifi

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, POUR CONDAMNER HINI A PAYER A SON ARCHITECTE, BARBE, SES HONORAIRES CALCULES, SELON LE BAREME DES ARCHITECTES, AU TAUX DE 10

L'ESPACE HISLER EVEN ne bénéficie donc d'aucun monopole, quel que soit le domaine considéré.

Brument, demeurant cité Anquetil à Les Abymes (Guadeloupe), 4 ) la société Télé Hifi Vidéo, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ... Baie-Mahault (Guadeloupe), 5 ) M.

ordonnance ; que la société Yonathsound a pour objet social la vente en gros et au détail, import, export de matériels audiovisuels, matériels électroniques et de téléphone, matériels électroménager hifi

Histe, de Me Foussard, avocat de la société Etablissements B. Petit, les conclusions de M.

Hini ses créances résultant d'un prêt et d'effets escomptés impayés, a assigné M.