X..., après trois jours d'absence, regagna Morlaix avec l'automobile, dans la nuit du dimanche 27 au lundi 28 mai 1923.

. fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de ses demandes de rappel de salaire à raison de la discrimination syndicale dont il avait été l'objet et de dommages-intérêts pour le préjudice matériel et moral

immobilière et l'a privé, pendant cinq ans, de l'exercice des droits civils et civiques énumérés aux alinéas 1, 2, 3 et 4 et dernier alinéa de l'article 131-26 du Code pénal ; "aux motifs que Bernard et Hubert

B..., en tant qu'il reproche à l'arrêt de l'avoir condamné à payer le montant de l'insuffisance d'actif de la société Huet et Lanoé : Attendu que M.

Code de procédure pénale, manque de base légale et défaut de motif ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Denis Z... coupable du délit d'homicide involontaire sur les personnes d'Isabelle B..., Hubert

Pierre-Hubert Z... des fins de la poursuite et a débouté Mme Monique-Marie X..., épouse Y..., de l'ensemble de ses demandes ; "aux motifs qu'il résulte de l'article 441-1 du code pénal que constitue un

déficit fonctionnel permanent de 5% ; que l'expert chiffre les souffrances endurées à 4,5 ; que le pretium doloris sera justement réparé par l'allocation d'une somme de 10 000 euros ; sur le préjudice moral

toilettes, ces témoignages corroborant le compte-rendu fait par Me Jérôme Z... à l'issue de l'examen de l'enregistrement visuel de vidéosurveillance ; "que, selon constat établi le 29 août 2001 par Me Hubert

fait neutre ne trouvera aucune aux conclusions vers lesquelles vous semblez vouloir vous dirigez, à savoir redonner par tous les moyens une seconde chance à l'entreprise A... de Montoire " ; qu'enfin, Hubert

[E]) la somme de 1 euro au titre de son préjudice moral et la somme de 700 euros au titre de l'article 475-1 du code de procédure pénale, puis, y ajoutant, condamné Mme [H] à payer à chacune des parties

procédure pénale, défaut de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué porte qu'il a été lu à l'audience du 23 juin 2004, la Cour étant composée de François Barrois, président, Sylvie Karas et Pascale Humbert

. - FAITS ET PROCÉDURE : Le vendredi 25 mai 1923, Guillaume X..., maître de scierie à Morlaix, et Pierre Y..., conseiller général du canton de Sizun, négociant en bois à Landerneau, quittaient Rennes

acte du 10 avril 2013, ont été cités à comparaître par le procureur de la République, sous la prévention de violences aggravées, le premier sur les quatre antagonistes, la seconde sur Jacques C... et Hubert

octobre 1992 et 23 août 1993, l'Administration a parfaitement réfuté les critiques formulées par le prévenu notamment au sujet de la prise en compte de bouteilles sous CRD ; qu'enfin, l'expertise Hubert

personnelles, et alors que le mandat, même tacite, exige une gestion rigoureuse, dans le respect des statuts, et sous le contrôle réel du conseil d'administration et de son président" ; "que "l'élément moral

le moyen ne saurait donc être accueilli ; Sur le moyen du mémoire additionnel, proposé pour les sociétés Air Europe Exécutive et Acfa Consultant, en ce que l'ordonnance attaquée a été rendue par Hubert

"passage obligé" sur le secteur de Massy ; son association avec Michel C... était telle que son adjoint à l'urbanisme, Hubert D..., a déclaré au magistrat instructeur : "fin 1987, les projets sont entrés

Hubert C... et versée aux débats à l'audience devant le premier juge, l'autre réalisée par M.