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.; l'examen médical pratiqué le 15 juin 1993 mettait en évidence une "vulve saine, un hymen intact et un anus normal"; ...la Cour considère que la culpabilité du prévenu en ce qui concerne Nathalie

Source officielle

61372621cd580146774232f1

Cassation

2 mai 2002

; "aux motifs que "... les expertises psychiatrique ou médico-légale n'ont pas permis d'établir la réalité des faits dénoncés, même si une pénétration n'implique pas automatiquement déchirure de l'hymen

Source officielle

écisément des pièces de l'information charges suffisantesc/Théophile X

6137257ecd5801467741e358

Cassation

26 septembre 1995

; "2 alors, d'autre part, qu'il résulte des faits de l'information relatés par la chambre d'accusation que deux expertises médico-légales ont conclu à l'absence de défloration ou de déchirure de l'hymen

Source officielle

613725cacd580146774208e5

Cassation

28 octobre 1998

lors de la formulation de celles-ci ; que l'examen gynécologique auquel était soumise Céline ne permettait pas d'affirmer l'existence de pénétration complète compte tenu de l'absence de déchirure de l'hymen

Source officielle

édicales faites sur l'enfant, des chargesc/Sébastien X

613726a3cd5801467742746a

Cassation

12 octobre 2005

(arrêt page 9, 2) ; que, selon le docteur Y..., qui a examiné la petite Florence le 30 janvier 2002, l'hymen présentait deux déchirures (arrêt page 5, avant-dernier ) ; qu'il résulte des éléments de fait

Source officielle

613725c1cd5801467742049a

Cassation

21 septembre 1999

d'assises du chef de viols sur la personne de Y., mineure de 15 ans ; "aux motifs qu'en ce qui concerne les faits de viols sur Y., les constatations de l'expert-gynécologue, qui a noté une encoche de l'hymen

Source officielle

ès ces dépositions accusatrices dirigéesc/Louis B

6137268ecd58014677426849

Cassation

10 octobre 2007

pendant plusieurs mois de retourner au domicile de son beau-père et avait réclamé qu'un verrou fût apposé sur la porte de sa chambre ; que, par ailleurs, les constatations médicales objectivaient un hymen

Source officielle

6137254bcd5801467741c8db

Cassation

8 avril 1992

soutien de ses demandes, Ariste X... avait fait valoir, dans ses conclusions, que la partie civile prétendait avoir subi des rapports sexuels complets à multiples reprises, mais que l'examen de son hymen

Source officielle

613725f2cd58014677421bf9

Cassation

5 décembre 2000

L'examen médico-légal auquel Z... a été soumise, a fait apparaître que l'hymen était intact et que l'introduction d'un doigt pouvait se faire sans défloration.

Source officielle

LLES, en date du 5 octobre 1994 qui, dans la procédure suiviec/Antonio X

61372575cd5801467741de91

Cassation

21 août 1995

Domingas Y... épouse T..., du chef de non-dénonciation de crime ; "aux motifs que la déposition de ce témoin oblige à prendre les déclarations de Manuela Y... avec réserve ; que les déflorations de l'hymen

Source officielle

613725b4cd5801467741fea2

Cassation

18 février 1998

certitude souhaitable, de la commission d'une pénétration vaginale suffisamment caractérisée pour constituer le crime de viol ; qu'en effet, l'examen médical de la jeune victime atteste du fait que l'hymen

Source officielle

61372648cd580146774245fa

Cassation

26 mai 2004

qu'il ne donnait pas d'explication de son comportement ; que le prévenu niait absolument avoir léché le sexe de Marie ; que la victime faisait l'objet d'un examen médical constatant l'intégrité de son hymen

Source officielle

comm

6079d35c9ba5988459c588f9

Cassation

24 mars 1998

la société Charles André, qui a été créée en 1955 et qui a son siège social à Villeurbanne, a pour objet l'achat et la vente de matériel cinématographique ainsi que radio-électrique ; que la société Hymage

Source officielle

civ1

6137210acd580146773f07f9

Cassation

7 juin 1989

cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1985 par la cour d'appel de Paris (7e chambre, section A), au profit de : 1°/ la société LA POPULAIRE-VIE, dont le siège est à Paris (15e), 11-13, square Max-Hymans

Source officielle

613725c3cd580146774205b5

Cassation

18 mars 1998

, Christelle Y... confirmait ses accusations tandis que le prévenu réitérait ses dénégations; que l'examen gynécologique de Christelle Y... relevait que les dimensions de l'ouverture maximale de l'hymen

Source officielle

écembre 2015, qui, dans la procédure suivie, sur sa plaintec/MM. Saïd Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00142

Cassation

28 février 2017

assassin ; Petit donneur de l'çons, petit gaulois de souche, arrête ton arrogance, arrête d'ouvrir ta bouche ; Et c'que je pense, de leur identité nationale, de leur Marianne, de leur drapeau et de leur hymne

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00591

Cassation

27 février 2018

, sanglantes, associées à des ecchymoses de l'hymen et de la petite lèvre gauche compatibles avec une pénétration pénienne traumatique récente, ce médecin légiste précisant dans son rapport du 12 mai 2017

Source officielle

é a dit qu'il résulte de l'information charges suffisantesc/Jean X

6137263ccd58014677424014

Cassation

1 mars 2005

existe un doute sur la réalité d'une pénétration vaginale par le sexe de l'agresseur, en raison notamment des conclusions de l'examen médical qui constate l'absence de plaie hyménéale et la présence d'un hymen

Source officielle

61372644cd580146774243f1

Cassation

28 avril 2004

... résultent : - des déclarations précises et réitérées de la plaignante ; - de l'examen gynécologique dont elle a fait l'objet quelques heures après les faits, faisant état de déchirures de son hymen

Source officielle

6137269bcd58014677426fcc

Cassation

1 mars 2006

déclarations de Cassandre X... ne sont pas totalement confirmées par les constatations médicales ; que le médecin requis a constaté sur le plan gynécologique une absence de défloration ou lésions au niveau de l'hymen

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