Issam, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 2 octobre 1997, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe de EL IDRISSI MABROUK A... du chef

Fard Avar Co est de 0,676 € par test" ; que ce coût résulte de traduction de ce qui serait des factures émises par la société Pishro Tashkhis Fard Avar Co à la société Giti Tajhiz Teb Co ; que la

Idrissa XX..., demeurant ..., 29 / de Mme Jeannette XY..., demeurant ..., 30 / de M. Idrissa XA..., demeurant ..., 31 / de M.

où la cour d'appel, qui a donné les motifs de sa décision de rejet de la requête, s'est limitée à reprendre les motifs de sa précédente décision de condamnation " ; Attendu que, saisie par Hassan Idrissi

la cour d'appel de Lyon du 10 avril 2000, qui, statuant en matière d'assistance éducative, a confirmé la décision du juge des enfants de Lyon du 6 janvier 2000 ayant renouvelé le placement du mineur Idriss

Idrissa Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8e chambre, en date du 22 mars 2017, qui, pour conduite sous l'emprise de stupéfiants, l'a condamné à 800 euros d'amende et six mois de

Idriss, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 24 février 1988 qui, pour infraction aux règles du stationnement des caravanes, l'a condamné à 1 000 francs d'amende

Taghi Y..., demeurant chez Hadjikhanzadeh à Paris (16e), ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Idriss Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8e chambre, en date du 15 mai 2014, qui, pour conduite sans permis et sans assurance en récidive et recel de vol, l'a condamné à quatre mois

Ce dernier s'est présenté comme directeur du développement de l'Institut international de développement et de soutien à la recherche innovante (IIDSRSI) dont le comité scientifique était composé de plusieurs

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Iflas Idaresi, et l'avis de M.

Sur la fin de non-recevoir soulevée par la défense : Attendu que Tagini et Garabedian, qui ont déclaré se pourvoir tant en leurs noms personnels qu'aux noms de quatre autres demandeurs, ne justifient

Imar Bankasi Tas Iflas Idaresi, et l'avis de M.

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SANGARE, 28°/ Monsieur Birama V..., 29°/ Monsieur Abdou XX..., 30°/ Monsieur Makan XX..., 31°/ Monsieur Mamadou XY..., 32°/ Monsieur Bakary XZ..., 33°/ Monsieur Idrissa XZ..., 34°/ Monsieur

mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - TALHI

Idris Y..., était celui de la société AG2S, un courriel aux termes duquel elle demande à la Sarl ELS d'« organiser la surveillance du site Utopolis Longwy aux mêmes conditions que la société AG2S, il est

Idrissa, - B... Edouard, - B...

Ahmed et Larbi Y... ont acquis un fonds de commerce ; qu'après plusieurs années d'exploitation par les frères Idhibi, M.