S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Ingram

François Y... ne se borne pas à critiquer la communauté juive envers François A..., "mais cherche à susciter chez le lecteur des sentiments d'indignation à l'égard des juifs présentés comme orgueilleux, ingrats

confirmatif attaqué (Bordeaux, 11 février 1997), que la société Jeanneau a acheté aux Etablissements Bara, en Côte d'Ivoire, une cargaison de bois qui a été chargée dans le port de San Pedro sur le navire "Ingrid

discrimination syndicale en leur reprochant notamment, alors que la première était jusqu'alors responsable du personnel et comptable, de l'avoir affectée contre son gré à des tâches administratives ingrates

rendu le 8 juillet 2016 par la cour d'appel de Caen (1re chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Brigitte Z..., domiciliée [...]                                            , 2°/ à Mme Ingrid

X... énonçait dans ses conclusions d'appel que son départ à la retraite résultait de l'attitude ingrate de son employeur qui, par l'intégration dans son secteur de vente d'un réseau de vente parallèle,

seul (autres déclarations) ; que sur la déclaration trimestrielle qu'il avait retournée à la Caisse d'Allocations Familiales le 14 septembre 1998, Patrice X... avait pris soin de signaler que sa fille Ingrid

avec lui, avec une autre femme ainsi qu'avec d'autres hommes ; que, de ces déclarations, il résulte également que son employeur, s'étant heurté au refus de la partie civile, l'a affectée à une tâche ingrate

régulièrement mis en cause devant la juridiction répressive, le GIE Avia France, qui assurait l'appareil à la date de l'accident en exécution d'un contrat passé avec son propriétaire, l'EURL Auxiair, devenue Intrans

Rosa à l'extérieur, de différer sa sortie; "qu'en outre, il doit être observé que Géraldine X... a déclaré que quelques jours avant les faits, Jacky A... était en possession d'une arme à feu... qu'Ingrid

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QU'INGRAND, ARTISAN PEINTRE, S'ETANT ADRESSE A LA SOCIETE BIS (BUREAU INDUSTRIE VENTE) POUR OBTENIR DES PRESTATIONS DE MAIN-D'OEUVRE

siège est [Adresse 3], [Localité 2], a formé le pourvoi n° S 21-16.038 contre l'arrêt rendu le 7 janvier 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-3), dans le litige l'opposant à la société Ingévin

X..., engagé le 3 juin 1991 par la société Hutchinson au sein du département pièces de carrosserie implanté sur le site d'Ingrandes-sur-Vienne, devenu responsable technico- commercial en juillet 1997,

civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 19 novembre 1992, qui, dans la procédure suivie du chef de vol contre Gabriel et Brigitte C... de la VARENDE ainsi que contre Ingrid

Y... et X... se sont portés, envers la société Ingram Softeurop (société Ingram), cautions solidaires des dettes de la société ADD Info Bernard (société ADD); que cette dernière ayant été mise en redressement

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 février 2011), que Liliane X... a donné naissance, le 9 novembre 1981, à Pierre Alexis et, le 3 juillet 1983, à Ingrid

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ l'association ingréenne

demeurant à La Chérie, Margnant L'Etrange (Creuse), en cassation d'un arrêt rendu, le 29 octobre 1987, par la cour d'appel de Paris (2e Chambre, Section B), au profit de la société civile immobilière INGRASSUR