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50 résultats pour « Irène BOURE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137241ecd580146774127e1

Cassation

16 juin 2004

16 juin 2004

Daniel Bressand, demeurant Le Bourg Antully, 71400 Autun, 33 / de M. André Bouillet, demeurant Le Meculey, 71200 Saint-Sernin du Bois, 34 / de M.

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02602

Cassation

14 décembre 2011

14 décembre 2011

Vierzon ; remet, en conséquence, sur ce point, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant le tribunal d'instance de Bourges

Source officielle
CC

civ3

61372351cd5801467740831e

Cassation

12 mai 1999

12 mai 1999

Boule, 4 / de Mme Jeannine, Irène A..., épouse Y..., demeurant tous deux Croix 1920, BP 4, Martigny, Canton du Valais (Suisse), 5 / de Mme Mireille X..., épouse C..., mandataire liquidateur, demeurant

Source officielle
CC

soc

6137268fcd580146774268ae

Cassation

15 janvier 2003

15 janvier 2003

Marc Laplaud, demeurant Le Bourg, 87220 Aureil, 62 / Mme Fabienne Lassechère, demeurant 3, rue d'Aurence, 87170 Isle, 63 / M.

Source officielle
CC

civ1

6137230dcd58014677404c5d

Cassation

7 avril 1998

7 avril 1998

Michel X..., 2°/ Mme Irène X..., née Y..., demeurant ensemble au Bourg Cognat-Lyonne, 03110 Escurolles, en cassation de l'arrêt n° 675 rendu le 6 juillet 1995 et de l'arrêt n° 1027 rendu le 7 décembre

Source officielle
CC

soc

61372332cd58014677406b2d

Cassation

3 novembre 1998

3 novembre 1998

Daniel D..., demeurant Antully, Le Bourg, 71400 Autun, 19 / de M. André C..., demeurant ..., 20 / de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00108

Cassation

19 janvier 2010

19 janvier 2010

Monsieur R..., qui lui aurait notamment dit qu'elle était une mauvaise psychologue ; qu'elle reproche au même directeur d'avoir refusé de la recevoir et de l'avoir renvoyée vers une chef de service, Irène

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Robert Y

61372577cd5801467741dfb4

Cassation

5 décembre 1995

5 décembre 1995

Irène, - X... Pascale, - X...

Source officielle
CC

civ2

613721c5cd580146773f7187

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Michel Y..., demeurant à Lomme (Nord), ..., 35°/ de Mme Irène B..., née C..., demeurant à Sailly-sur-la-Lys (Pas-de-Calais), rue de Bruges, résidence Les Saules, 36°/ de M.

Source officielle
CC

comm

61372117cd580146773f0e5d

Cassation

16 janvier 1990

16 janvier 1990

Jacqueline, Lucienne, demeurant le Haut Bourg à Avon-les-Roches (Indre-et-Loire), 89°) Monsieur XM... André, Emile, demeurant Oigné à Avon-les-Roches (Indre-et-Loire), 90°) Monsieur XM...

Source officielle
CC

cr

6079a8869ba5988459c4dbff

Cassation

5 mai 1964

5 mai 1964

LE JUGE DU FOND AVAIT L'OBLIGATION DE CONSTATER DANS QUELLES CIRCONSTANCES L'ECRIT INCRIMINE AVAIT ETE PUBLIE, ALORS QUE CES CIRCONSTANCES APPELAIENT A LA FOIS LE RAPPEL DES FAITS, ET, UNE CERTAINE IRONIE

Source officielle
CC

soc

6137231dcd58014677405951

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

Jean-Claude XF..., demeurant ..., 37°/ de Mme Nelly XF..., demeurant 5, place des Cévennes, 14123 Ifs Bourg, 38°/ de Mme Ghislaine XG..., demeurant ..., 39°/ de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR00089

Cassation

6 janvier 2009

6 janvier 2009

Marie-Christine, épouse X..., parties civiles contre l'arrêt de la chambre d'instruction de la cour d'appel de Bourges, en date du 15 janvier 2008, qui a refusé d'informer sur leur plainte contre personne

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C202045

Cassation

18 novembre 2010

18 novembre 2010

"après un suspense de trois mois, il a enfin fait sortir de son chapeau le lapin "marché" ; qu'en écartant la demande de récusation de l'expert en relevant que son attitude n'allait pas au-delà de l'ironie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01504

Cassation

12 juillet 2010

12 juillet 2010

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 3 octobre 2008), que la société de travail temporaire Eurinter a cédé le 1er février 2005 à

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200917

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

Thierry X..., 2°/ Mme Irène Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 15 septembre 2016 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre civile), dans le litige les opposant :

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CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Pierre, Jean, Michel YF..., 450°/ Mme Irène BB..., épouse YF..., demeurant ensemble à Paris (3e), ..., 451°/ M.

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CC

soc

613720facd580146773eff73

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

MICHEL, demeurant ..., 18°/ Madame Lucia YU..., demeurant chez Madame U..., ..., 19°/ Madame Louise ZW..., demeurant ... à Bourg Argental (Loire), 20°/ Madame Alex Henriette XL..., demeurant HLM

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01682

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Y..., il ne disait cela sur le ton de l'ironie » et précise enfin que la veille du jour où M.

Source officielle
CC

soc

613721cccd580146773f777f

Cassation

30 mars 1993

30 mars 1993

A, avenue Camp Berger, 948/ de Mme Véronique BQ..., demeurant à Marseille (13e) (Bouches-du-Rhône), boulevard Bouge, Groupe Louis Villecroze E6/112, 958/ de Mme Anne-Marie BR..., demeurant Les Saintes-Maries

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