Patrick YV..., demeurant ..., 80°/ de Mme Liliane ZW..., demeurant 38, rue du Bois de Claquet, 14120 Mondeville, 81°/ de Mme Isabelle ZX..., demeurant ..., 82°/ Mme XN...

jusqu'à nier tout acte de pénétration sur les onze jeunes femmes identifiées, il n'en demeure pas moins que quatre groupes de clichés photographiques, représentant Sandrine Y..., Frédérique Z..., Isabelle

Marcel, partie civile, contre l'arrêt n° 82 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BOURGES, en date du 14 mai 1991, qui, dans l'information suivie contre Isabelle X..., épouse Y..., des chefs

violation des articles 1382 du Code civil, 2, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Hérisson de Beauvoir à payer à Mme Isabelle

mémoire personnel produit par le demandeur et le mémoire en défense ; Attendu qu'à l'issue d'une information ouverte sur plainte avec constitution sur partie civile de Marcel Y... dirigée contre Isabelle

Isabelle, C...

Isabelle, épouse C..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 13 décembre 1989, qui, sur renvoi après cassation, après avoir relaxé Jean-Louis

neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ZAMBEAUX, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : X...Maria Isabel

anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 2000 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit : 1 / de Mme Nathalie E..., ayant demeuré ... de La Fontaine

conviction à partir d'une pièce irrégulièrement parvenue à sa connaissance, la chambre d'accusation, en refusant d'écarter des débats, le procès-verbal de transcription des propos enregistrés à l'insu d'Isabelle

pourvoi n° B 99-41.843 formé par Mme Catherine Z..., demeurant ..., 4 / Sur le pourvoi n° C 99-41.844 formé par Mme Laurence A..., demeurant ..., 5 / Sur le pourvoi n° D 99-41.845 formé par Mme Isabelle

Eric Fortin, demeurant 6, rue Surcouf, 37420 Avoine, 48 / de M.

agissements frauduleux et répréhensibles avaient été commis à leur encontre" ; qu'ils ont ensuite précisé que leur plainte visait, notamment des faits "d'association de malfaiteurs" reprochés à "René, Isabelle

Y... soutient que Virginie B... et sa mère Isabelle ont menti sur les dates des faits allégués, ainsi que sur l'organisation de la réunion où l'on aurait, prétendument, fait avouer, le prévenu ; qu'il

de Cannes (Alpes-Maritimes) (pièces n° 15.1 et 15.2) ; que l'article précité précise qu'après avoir fondé, en 1988, le groupe Léonard de Vinci, qui gère des actifs immobiliers pour le compte de fortunes

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme GTS Alcatel centre-est, venant aux droits de la société le Téléphone Mixte Alcatel, dont le siège est à Fontaine-les-Dijon

d'un arrêt rendu le 24 janvier 1995 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit : 1°/ de la Banque industrielle et mobilière privée (BIMP), dont le siège est ..., 2°/ de Mme Isabelle

Emanville, 30 / de Mme Falida Kaddour, demeurant Immeuble Vandas, 2, rue Racine, 76120 Le Grand Quevilly, 31 / de Mme Delphine Lagny, demeurant chemin des Chasses Marées, 76690 Saint-Georges-sur-Fontaine