Jacques, - XT... XU... Jean-Hugues, - LA SOCIETE Les GLAISES, - XV... Roger, - YW... Jean, - YX... Xavier, - YY... Jacques, - YZ... Jean-Marc, - YA... Alain, - YB...

Jacques E..., domicilié [...] , 8°/ M.

Jacques, Roger, Jean-Marie Fournier, demeurant ensemble 7, square des Saules, Cesson-La-Forêt (Seine-et-Marne), 158/ de M.

X..., titulaire de la carte d'auxiliaire de la profession boursière ; qu'à la demande de ce dernier, ils ont ouvert un compte titres et un compte espèces dans les livres de la société JFA Buisson ; que

Jean-Jacques X..., demeurant à Talant (Côte-d'Or), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1990 par la cour d'appel de Dijon (1ère chambre, 1ère section), au profit de la Caisse régionale de crédit

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 6 juillet 1992 qui, dans une procédure suivie contre lui du chef de vol, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le

partie à l'obligation de répondre aux appels de fonds rendus nécessaires par l'insuffisance de sa provision ; qu'après ouverture d'une enquête sur le marché du titre par la Commission des opérations de bourse

de JCD IMMOBILIER, du montant de 37.000 euros » et « la saisie attribution par SCI ANGE d'une créance de JCD IMMOBILIER sur ESPACE NOTRE TEMPS (puisque) le 17 mars 2004, la SCP Didier BAK et David BOURCIER

(JACQUES), 6° C... (JEAN), 7° D... (IGOR), 8° E...

(ALFRED), 5°) SOCIETE ENTREPRISE BOURDIN ET CHAUSSE, 6°) A... (PIERRE), 7°) SOCIETE ANONYME CONDUITES ET CANALISATIONS, 8°) B... (ATTOSSE), 9°) C...

demanderesse, charges suffisantes d'avoir, à Paris, le 30 ou le 31 août 1991, par imprudence, inattention, négligence, défaut de précautions ou inobservation des règlements, involontairement causé à Jacques

Jacques ZS..., 42°/ de Mme Solange G..., épouse ZR... YN..., demeurant ensemble à Torcy (Seine-et-Marne), ..., résidence Le Champ Berger II, 43°/ de M.

cassation, pris de la violation de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a débouté l'UAP de ses demandes à l'encontre de Jacques

Jacques Y..., représentant des créanciers des sociétés du Groupe Random, demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les quatre moyens de cassation

duquel Philippe E... a eu les deux premières phalanges de l'index et du majeur gauches sectionnées en intervenant sur une machine en fonctionnement; que Philippe E... expliquait que, du fait d'un bourrage

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 9 janvier 2001, qui, pour infractions au Code de la propriété intellectuelle et tromperie, les a condamnés

Jacques Z..., 2°/ à Mme Dominique A..., domiciliée [...]                                           , 3°/ à la société Hermesiane, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                       

l'acquisition de son appartement de SAINT GERVAIS acheté le 15 décembre 1986 pour le prix de 900. 000 Frs à l'aide de fonds provenant de la succession de son beau-père Monsieur Bernard Y... dont son époux Jacques